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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Avis de reunion 10 06 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
République Française
AI AVIS DE RÉUNION E. DU CONSEIL MUNICIPAL
Christophe — du Ligneron . . ARE :_
Proche de veus. proche de tout Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le
Lundi 10 Juin 2024 à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR -— SESSION ORDINAIRE
# INTERCOMMUNALITÉ CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ
+ Convention de mise à disposition des services de la Communauté de Communes Challans Gois Communauté pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol + Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables (ZAER) - Bilan de la concertation et arrêt + Contrat Local Santé - Rapport annuel 2023
# URBANISME, ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT
+ Numérotation de rues - Rue des Essards
* Assainissement - Rapport annuel du délégataire 2023
* Assainissement - Réhabilitation Réseau Eaux Usées Amont Beauséjour - Choix de l’Entreprise + Syndicat Mixte des Marais de la Vie, du Ligneron et du Jaunay - Restauration des cours d’eau Chemin de la Mansoire - Modification
- Cession au lieu-dit « La Proutière » - Modification
+ Aménagement sécuritaire Route de Commequiers - Plan de financement + Installations classées pour la protection de l’environnement - Demande d’enregistrement présentée par Messieurs les gérants du GAEC L’ERAUDIERE sur la Commune de Commequiers + Taxe d'Aménagement 2025
# BÂTIMENTS COMMUNAUX
e SYDEV :
- Convention portant autorisation de passage et d’implantation d’éléments de réseaux d'éclairage public sur murs ou façades et terrains privés 11 Rue de la Rochelle - Convention portant reconnaissance de servitude administrative pour l’établissement du réseau de distribution d’électricité 11 Rue de la Rochelle
+ Plan d’eau Jeux extérieurs - Devis
+ Terrain Football d’entraînement Rénovation local - Devis
° Église et Vitraux - Devis
+ Services Techniques - Acquisition divers matériels
+ Aménagement Places des Libertés et de l’Église - Plan de financement Études et Travaux
# ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
+ OGEC École de l’Alliance - Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques + Conseil Municipal des Jeunes - Sortie du 22 Mai 2024 à Nantes - Remboursement des frais à Madame Morgane BENOIT, Directrice Jeunesse
# DIVERS
+ Projet intergénérationnel
+ Vidéo promotionnelle
+ Tourisme - Support de communication
+ Camping Paradis Domaine de Bellevue 4 étoiles Inauguration
+ Jeux Olympiques - Passage de la flamme
# QUESTIONS DIVERSES
Affiché le 4 Juin Le Mai .