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Convocation - Convocation CM 13 Fevrier 2025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Neuville-les-Dames.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 13 Fevrier 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
DEPARTEMENT DE I,'AIN
Neuville-les-Dames
01400
aeeusuçut rruttç,ttst
LTBERTË- Éature - rntrenNrË
Neuville les Dames, le 7 février 2025
Le moire
aux conseillers municipaux
rt* CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL- N" 07- 202s
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le
Jeudi 13 Février 2025 à 19 H 30 à la mairie
ORDRE DU JOUR
ichel CHALAYER
I UVI(
IN\
fÉL. : Ol Zl 55 60ç7-TCP:04 74 55 64 5t -Courriel: contact@neuvillelesdanesLl.fr - Site : www.neuvillelesdamesLl lr
COMMUNE
DE
. Procès-verbal de la séance du t2 décembre 2024- Approbotion
. Bâtiment Mairie-Ecole - Convention de mission d'accompagnement avec le C.A.U,E - Exomen et décision
. Enfance Jeunesse - Convention Territoriale Globale (CTG) 2025-2029 avec la Caisse d'Allocations
Familiales de l'Ain et la Mutualité Sociale Agricole Ain-Rhône- Exomen et décision . Finances - Attribution d'un fonds de concours communautaire -Transition écologique pour le
réaménagement du centre-bourg et de la place des commerces - Exom en et décision . Bâtiment commerces/loEements - Contrat de prestations de services Cash 24/7 avec la Société LOOMIS
Frcnce - Exomen et décision
. Assainissement - Attribution des marchés de prestations topographiques, recherche Amiante et HAp,
opérations préalables à la réception (oPR) et inspections télévisées (lTvl - Exomen et décision . Assainissement - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
2023 - Approbotion
. Personnel Communal - Création d'un poste permanent de rédacteur territorial à temps complet -
Exomen et décision
o Cadastre - Correction cadastrale parcelle B U59 - intégration d'un escalier - Exomen et décision
. Occuoation du domaine oublic - Convention d'occupation précaire - Parcelle communale B 491 à
proximité de l'église - Exomen et décision
. Occuoation du domaine oublic - Convention de mise à disposition - Site de l'Aubier pour exercices
d'intervention du centre de secours- Exomen et décision
. Questions diverces,
. lnformations du maire et des adioints.
Je vous prie d'agréer l'assurance de ma considération distinguée.
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