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Déliberation - 2026 15.1 Projet Convention La Baleine et Rodez agglo 2026
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 15.1 Projet Convention La Baleine et Rodez agglo 2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Handicap et inclusivité,
RODEZ AGGLOMÉRATION
7 baleine
CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT
RODEZ AGGLOMERATION– VILLE D’ONET-LE-CHÂTEAU
2026
Subvention de fonctionnement
(acte n° 260210 -DLX1)
Entre :
RODEZ AGGLOMERATION
Sise 17 rue Aristide Briand
12000 RODEZ
représentée par M. Christian TEYSSEDRE, son Président, dûment habilité en vertu de la délibération n°260210 -DL du Conseil de Communauté du 10 février 2026.
Ci-après désignée « Rodez agglomération »
Et :
LA VILLE D’ONET-LE-CHÂTEAU
sise 12 rue des Coquelicots
12850 ONET-LE-CHATEAU
représentée par M. Jean-Philippe KEROSLIAN, son Maire, dûment habilité en vertu de la délibération n° du Conseil Municipal du 23 février 2026. .
Ci-après désignée « La ville d’Onet-Le-Château »
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.5211-17 et L.1611-4 ; Vu la compétence facultative de Rodez agglomération « Participation à l’accueil des grands spectacles » ;
IL EST DIT ET CONVENU CE QUI SUIT :
PRÉAMBULE
Rodez agglomération affirme une ambition forte en matière d’attractivité territoriale, en faisant de la culture un axe structurant de son action publique. Afin de garantir une offre culturelle de qualité, développer de nouveaux projets et favoriser l’accès à la culture pour tous, Rodez agglomération s’appuie sur les opérateurs culturels territoriaux.
Le projet du théâtre La Baleine d’Onet-Le-Château contribue activement à la diffusion du spectacle vivant à
l’échelle communautaire et favorise la coopération entre les acteurs culturels, sociaux et éducatifs du territoire.
Le théâtre municipal « La Baleine » à travers sa programmation artistique, permet de soutenir la création et
favorise l'accès à la culture au plus grand nombre, notamment les jeunes, par la mise en place d'actions
d'accompagnement et de médiation.
Inscrit dans la compétence « Culture, patrimoine, sport et enseignement – participation à l’accueil des grands spectacles » de Rodez agglomération, ce projet répond à un intérêt public communautaire en matière d’attractivité et de rayonnement. Il est proposé d’établir un partenariat financier entre la Ville d’Onet-Le-Château et Rodez agglomération. 2
Article 1 : OBJET DE LA CONVENTION
Le Conseil de Rodez agglomération, par sa délibération n ° 260210 -DL du Conseil de Communauté du 10 février 2026. a décidé l’attribution d’une subvention à la ville d’Onet-Le-Château au titre du théâtre La Baleine d’Onet-Le- Château.
La présente convention a pour objet de fixer les engagements réciproques entre Rodez agglomération et la ville d’Onet-le-Château qui porte sur la réalisation du projet artistique et culturel du théâtre La Baleine d’Onet-Le- Château notamment dans le cadre des axes prioritaires suivants :
- Une programmation élaborée par les services de la ville d’Onet-le-Château, avec une attention particulière sur la programmation des autres structures de diffusion du territoire
- Une programmation diversifiée : spectacles de théâtre, danse et arts du cirque, concerts musique, humour, festivals, spectacles à destination du public scolaires.
- Une politique favorisant la fréquentation des jeunes : sélection de spectacles familiaux, tarification préférentielle « jeune public et médiation » (avec gratuité des encadrants),..
- Une programmation socio-culturelle : compagnies et associations culturelles locales, classe CHAM, atelier théâtre MJC et collège, écoles de danses, …
Article 2 : DUREE DE LA CONVENTION
La présente convention est conclue pour l’année 2026.
Article 3 : ENGAGEMENTS DE RODEZ AGGLOMERATION
Rodez agglomération s’engage à procéder au versement de la subvention d’un montant de 150 000 euros, selon les modalités financières fixées à l’article 6 de la présente convention.
Article 4 : ENGAGEMENTS DE LA VILLE D’ONET-LE-CHATEAU
Le théâtre La Baleine d’Onet-Le-Château élabore une programmation culturelle tout au long de l’année civile 2026 concourant au rayonnement et à l’attractivité du territoire de Rodez agglomération.
La ville d’Onet-Le-Château s’engage à utiliser la subvention conformément à l’objet pour lequel elle a été attribuée, mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la réalisation des actions financées et respecter les engagements précédemment listés. Toute contribution inutilisée ou non utilisée conformément à son objet devra être remboursée. Par ailleurs selon les dispositions prévues à l’article L1611-4 du Code Général des collectivités territoriales, il est interdit à tout groupement ou à toute association, œuvre ou entreprise ayant reçu une subvention d’en employer tout ou partie en subventions à d’autres associations, œuvres ou entreprises sauf lorsque cela est expressément prévu dans la convention conclue entre la collectivité territoriale et l’organisme subventionné.
Engagement en matière de prévention et de réduction des déchets
Le théâtre La Baleine s’engage à prendre contact avec le service gestion et prévention des déchets de Rodez agglomération (05.65.73.83.23) pour effectuer la mise à disposition de conteneurs dédiés aux manifestations. La mise à disposition des conteneurs ainsi que le traitement des déchets issus des manifestations font l’objet d’une facturation selon la tarification en vigueur. Le SPGD accompagne et conseille les associations pour guider les gestes de prévention et de tri, et coordonne la collecte et la facturation finale.
Article 5 : ENGAGEMENTS EN MATIERE DE COMMUNICATION
Rodez agglomération apparaît comme l'un des principaux partenaires et à ce titre, la ville d’Onet-Le-Château s'engage pendant la durée de la convention à valoriser ce partenariat lors des différentes représentations. Les actions de communication du théâtre La Baleine d’Onet-Le-Château doivent rendre lisible l’intervention de Rodez agglomération. 3
Dans tous les cas :
- la ville d’Onet-Le-Château s’engage à faire apparaître le logo de Rodez agglomération sur tous les supports utilisés (affiche, papier en tête, site Internet, ...) dans les conditions les meilleures, en étroite collaboration avec le Service Communication et présenter un édito du Président de Rodez agglomération si une plaquette ou un programme est réalisé. L’utilisation du logo de Rodez agglomération devra être systématiquement validée avant publication par le service communication (communication@rodezagglo.fr)
- la ville d’Onet-Le-Château s’engage à identifier la collectivité au moyen d’un lien valide renvoyant vers les comptes de Rodez agglomération chaque publication postée sur les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Instagram).
- la ville d’Onet-Le-Château s’engage à prévenir le service communication des conférences de presse prévues qu’elle organise au moins deux semaines avant et à fournir en amont un calendrier précis des temps forts.
- la ville d’Onet le Château s’engage à faire figurer l’identité visuelle de Rodez agglomération sur tous les événements relatifs au partenariat au moyen d’event flags, roll-up etc. qui seront fournis par le service communication de Rodez agglomération ;
- la ville d’Onet-Le-Château s’engage à mentionner le partenariat financier de Rodez agglomération sur toute communication liée à l’action ;
- la ville d’Onet-Le-Château s’engage à convier le Président de Rodez agglomération lors des différents moments importants de La Baleine;
- la ville d’Onet-Le-Château s’engage à fournir 5 à 10 invitations au Cabinet de Rodez agglomération pour chaque spectacle et évènement. Un mois avant la représentation, le théâtre la Baleine s’engage à contacter Rodez agglomération pour s’assurer du nombre définitif des réservations et remettre en vente les places non utilisées le cas échéant.
La ville d’Onet-Le-Château devra réaliser un état des lieux de la communication produite et se rapportant au partenariat en cours avec Rodez agglomération.
Article 6 : MODALITES DE VERSEMENT DE LA CONTRIBUTION FINANCIERE
La subvention d’un montant de 150 000€ est versée exclusivement au bénéficiaire. Le paiement de la subvention sera effectué selon les modalités suivantes :
- le premier versement, correspondant à 50 % du montant de la subvention, intervient après la signature de la présente convention, et sur demande écrite des services accompagnée d’un RIB,
le deuxième versement, solde de la subvention qui correspond à 50 % du montant, est effectué sur production des pièces suivantes et après vérifications effectuées par Rodez agglomération : * Les comptes financiers définitifs 2025 détaillés et certifiés conformes
* Le rapport des actions culturelles 2025-2026 du théâtre La Baleine d’Onet-Le-Château reprenant les indicateurs précisés à l’annexe 1
* La programmation culturelle du dernier quadrimestre 2026 et à titre informatif, la programmation de la saison 2026-2027
Article 7 : CONTROLE ET EVALUATION
La présente convention fera l'objet d'une évaluation par Rodez agglomération, sur la base des documents suivants, fournis par la ville d’Onet-Le-Château :
- Rapport des actions culturelles du théâtre La Baleine d’Onet-Le-Château : une évaluation qualitative et quantitative des actions mises en œuvre lors de l’année écoulée (évaluation des critères énumérés en annexe 1 et rapport d’activités) ;
- Supports de communication édités par le théâtre La Baleine d’Onet-Le-Château et les éventuels articles parus dans la presse, ainsi que toutes les actions de communication valorisant Rodez agglomération ; - Bilan financier du dernier exercice clos, certifiés par le représentant légal de la ville. Par ailleurs, la ville d’Onet-Le-Château s’engage :
- A communiquer par écrit sans délai toutes informations, notamment d’ordre financier, dont les conséquences pourraient conduire la Commune à ne pas pouvoir mener toute ou partie des actions contractualisées dans la présente convention.
Une rencontre annuelle entre les services de Rodez agglomération et les représentants du théâtre La Baleine d’Onet- Le-Château viendra opportunément enrichir cette analyse et permettra la présentation des projets à venir. 4
En dehors des vérifications sur la mise en œuvre des engagements par le bénéficiaire, Rodez agglomération se réserve en vertu des dispositions de l’article L.1611-4 du CGCT le droit de procéder sur pièces et/ou sur place à des opérations de contrôle financier portant sur l’utilisation de la subvention attribuée par toute personne dûment mandatée par elle. Ces opérations de contrôle pourront être exercées pendant la durée de la présente convention et dans un délai d’un an suivant son terme. Le bénéficiaire devra en outre remettre sur simple demande de Rodez agglomération tout document de nature juridique, fiscale, sociale, comptable ou de gestion dont la production serait jugée utile pour la réalisation du contrôle de l’emploi de la subvention et autoriser également l’accès à ses locaux pour les besoins du contrôle.
Article 8 : SANCTIONS ET REVERSEMENT DE LA SUBVENTION
En cas d’inexécution partielle ou totale des engagements de la ville d’Onet-Le-Château, et notamment tout refus de communication ou toute communication tardive des documents mentionnés dans la présente, Rodez agglomération se réserve le droit de réexaminer les conditions et le niveau de son implication financière. L’agglomération peut ainsi demander le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées, la suspension ou la diminution de la subvention au terme des opérations de contrôle sur l’exécution de la présente convention et après avoir entendu le bénéficiaire.
L’agglomération informe la ville d’Onet-Le-Château de ces décisions par lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 9 : MODIFICATION ET RESILATION DE LA CONVENTION
La présente convention peut être modifiée par avenant avec la signature de toutes les parties. En cas de non-respect des engagements respectifs inscrits dans la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, à l'expiration d'un délai d’un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
Article 1O : CONTENTIEUX ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE (LITIGES ET RECOURS)
Les difficultés qui pourraient résulter de l’application de la présente convention feront l’objet, préalablement à toute procédure d’une conciliation à l’amiable devant un tiers choisi entre les deux parties. En cas de désaccord persistant, le Tribunal Administratif de Toulouse sera seul compétent pour trancher les litiges relatifs à l’interprétation ou à l’exécution de la présente convention.
Fait en deux exemplaires originaux à Rodez, le
Pour la ville d’Onet-Le-Château Pour Rodez agglomération Le Maire, Le Président, Monsieur Jean-Philippe KEROSLIAN Monsieur Christian TEYSSEDRE
. 5
Pièces annexes
Annexe 1- CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
RODEZ AGGLOMERATION / VILLE D’ONET-LE-CHATEAU
CRITERES D’ÉVALUATION
La Ville d’Onet-Le-Château remet à Rodez agglomération un rapport des actions culturelles de la dernière saison clôturée reprenant notamment les critères et indicateurs détaillés ci-dessous. L’évaluation est ensuite réalisée par les Services de Rodez agglomération.
Critères Indicateurs
Actions de
développement des
activités culturelles
concourant à la
dynamique territoriale
- Type d’évènement / Animations, dates, fréquentations détaillées pour chaque évènement, descriptif succinct du contenu ;
- Actions d’animation / spectacle / Ateliers / Créations et leurs dates ;
- Fréquentation détaillée au regard du public ciblé, constats, pistes d’amélioration ; - Actions de sensibilisation et d’éducation artistique, notamment auprès des jeunes : accompagnement pratique amateur, ateliers de médiation culturelle ; - Actions d’éducation populaire, de partenariat ou d’animations en collaboration avec les structures de terrain implantées sur le territoire de Rodez agglomération ; - Actions auprès de divers publics, du public scolaire, et des habitants des Quartiers politique de la ville ;
- Interventions extérieures, Hors les murs.
Valorisation de l'image
de Rodez
agglomération/
Communication
Se référer à l’article 5 de la présente convention concernant :
- La valorisation du partenariat (logo, réseaux sociaux…) ;
- Les actions de relations publiques et de relation presse ;
- Les moyens techniques de communication.
Actions de soutien au
volet économique local
- Contribution au développement économique local ;
- Partenariat avec les entreprises locales et les acteurs du territoire.
Actions dans le
domaine du
développement
durable
Se référer à l’article 4
- Engagement en matière de prévention des déchets ;
- Incitation aux déplacements en mobilité propre et douce ;
- Réduction et tri des déchets ;
- Autres actions Eco responsables.
Communication des
documents
Se référer aux articles 6 et 7
- le bilan financier du théâtre La Baleine d’Onet-Le-Château ;
- le compte rendu financier de l’emploi de la subvention ;
- l’évaluation des Indicateurs et actions mentionnées en annexe signé par le président ; - le rapport des actions culturelles. : Exercice 2026
baleine Activité culturelle 2025-2026
PROGRAMME D’ACTIONS DE LA BALEINE
1. Diffusion pluridisciplinaire et partenariats
Une programmation concertée
La Baleine élabore sa programmation en étroite coopération avec les services municipaux et les acteurs culturels du territoire : MJC de Rodez, Théâtre des 2 Points, autres structures du Grand Rodez, ainsi que la Direction départementale de la culture, des arts et des musées. Cette dynamique partenariale garantit une offre artistique cohérente, complémentaire et ouverte à tous.
Des collaborations renforcées
Chaque saison s'enrichit de projets communs avec des établissements scolaires, associations et institutions :
+ Lycée Foch, Aubin et La Roque : journée de sensibilisation autour des violences avec Mon Silence Hurle (25 novembre 2025).
+ UNSS : rencontres académiques de danse (15 avril 2026).
° UDAF : 80 ans de l’association (13 juin 2026).
+ Conservatoire (17 juin 2026).
Zoom sur le festival On Court à La Baleine
Du 27 au 29 novembre 2025, ce festival organisé par l’association Rêves de Cinémas met à l’honneur le format court (films de moins de 20 minutes) avec 80 projections gratuites, dont des séances spéciales pour scolaires et séniors.
2. Programmation artistique 2025-2026
Les spectacles
e Ouverture de saison : présentation et concert du Duo Vanille (7 septembre 2025). e Théâtre : 7/2 Hommes en colère, La Joconde parle enfin, Du charbon dans les veines, Les Gros patinent bien (2 représentations), etc.
e Danse et cirque : Cirkus Cirkor, La Couleur de la grenade.
+ Musique : Jean-François Zygel, Le Carnaval des animaux, Concert du Nouvel An avec Sarah Schwab.
+ Spectacle musical : Zes Virtuoses.
6 ° Humour : 77 a Ja côte Devos, Thomas Marty.
+ Jeune public : Dedans Mois (hors les murs), Augustin Pirate des Indes
Festivals et rendez-vous
+ On Court à La Baleine (projections).
° _umour, Rire Onet (3 représentations à La Baleine, 2 au Krill).
+ Théâtre amateur Deuxième Acte (4 représentations).
Programmation scolaire
+ Le Carnaval des animaux (cycles 2 et 3).
° _Dedans moi (maternelles, 8 représentations hors les murs).
+ Projections scolaires dans le cadre du festival On Court à La Baleine.
Programmation socio-culturelle
Compagnies locales, MJC et collège, écoles de danse, rencontres départementales chorégraphiques…
3. Médiation et élargissement des publics
° Tarification préférentielle pour les jeunes et gratuité pour les encadrants.
° Dispositif Ce soir, je sors mon prof : sorties collectives pour les scolaires et internes, avec leurs enseignants.
* Actions pédagogiques : interventions en milieu scolaire, rencontres avec les artistes, bords de scène.
° Partenariat avec l’Université Jean Jaurès Toulouse (INSPE de Rodez).
4, Soutien à la création et valorisation du théâtre amateur
+ Le festival Deuxième Acte récompense la troupe lauréate par une résidence d’une semaine à La Baleine.
5. Culture et lien social
La Baleine développe un rôle actif en matière de cohésion sociale :
° Accueil des maisons de retraite, foyers de vie adaptés et associations inclusives (ARDDS, Voir Ensemble*).
° Dispositifs favorisant l'accessibilité (boucle magnétique, places PMR).
+ Partenariats scolaires et sociaux autour des spectacles (La Couleur de la grenade, Augustin Pirate des Indes).
+ Engagement des jeunes lycéens du lycée Foch, tout au long de la saison
* culture inclusive : cette saison, La Baleine va accueillir sur plusieurs spectacles l’association Voir Ensemble
7 6. Démarches écoresponsables
Communication et diffusion
+ Réduction progressive des impressions (10 000 programmes en 2012 contre 4 000 en 2025).
e Mutualisation des supports avec d’autres opérateurs culturels.
+ Développement des e-billets.
Programmation et technique
+ Accueil d'artistes en tournée pour limiter l’impact carbone.
+ Investissement dans un parc lumière LED (44 000 € en 2026).
Gestion responsable
+ Suppression des plastiques jetables.
e Tri sélectif et réduction des déchets.
+ _ Approvisionnement alimentaire en circuits courts (Loco Motivés).
Accessibilité et mobilités
+ Arrêt de bus en face du site, stationnement vélos à proximité.
+ Salle équipée pour l’accueil des spectateurs sourds, malentendants et PMR.
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