Ordre du Jour - odj cm 18022013

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Ordre du Jour - odj cm 18022013 Document publié le Lundi 18 février 2013 par la commune de Mérignac. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 18022013)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Jeunesse,

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

_________

du 18 FEVRIER 2013 à 18:00

(Salle du Conseil Municipal)

--oo0*0oo--

N° d’ordre ORDRE DU JOUR

* APPEL DES PRESENTS

* DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

* ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2012

* COMMUNICATIONS :

- Etablissement et signature de contrats conclus selon la délégation

donnée par le CONSEIL MUNICIPAL (Art. L 2122-22 du Code

Général des Collectivités Territoriales)

- Présentation du rapport d'activité du Conseil Consultatif 2012

Monsieur le Maire

2013- 1 * RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE BORDEAUX AEROPARC POUR L'ANNEE 2012 - COMMUNICATION

DELEGATION DE Monsieur Bernard LE ROUX DEMOCRATIE CITOYENNE - ADMINISTRATION GENERALE - ANCIENS COMBATTANTS

2013- 2 * CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE CADASTREE AT 368 SISE RUE ANDRÉ MEUNIER - AUTORISATION

2013- 3 * EMPLOI DE COLLABORATEURS DE CABINET - ACTUALISATION DE L'ENVELOPPE BUDGETAIRE

DELEGATION DE Monsieur Pierre GIRARD DEVELOPPEMENT DURABLE ET RELATIONS AVEC LES ENTREPRISES

2013- 4 * CONTRAT D'ACHAT DE L'ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES DU GROUPE SCOLAIRE FERDINAND BUISSON PASSE AVEC LA SOCIETE EDF - AUTORISATION

DELEGATION DE Madame Régine MARCHAND VIE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE

2013- 5 * ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PASSEE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA GIRONDE - AUTORISATION

2013- 6 * CONVENTION DE DELEGATION PARTIELLE DE COMPETENCE POUR L'ORGANISATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS SCOLAIRES PASSEE AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX - RENOUVELLEMENT

2013- 7 * INSTITUT MEDICO-PSYCHOLOGIQUE SAINT JOSEPH - PARTICIPATION FINANCIERE AU BENEFICE DE QUATRE ELEVES MERIGNACAIS - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur Claude BAUDRY AMENAGEMENT URBAIN

2013- 8 * REVISION SIMPLIFIEE DU PLU - OPERATION DE RECONVERSION DE L'ILOT LENTILLAC ET DE L'ILOT DES REMPARTS SUR LA COMMUNE DE BORDEAUX

2013- 9 * REVISION SIMPLIFIEE DU PLU - OPERATION D'HABITAT EN CENTRE VILLE SUR LA COMMUNE DE GRADIGNAN

DELEGATION DE Monsieur Gérard CHAUSSET ENVIRONNEMENT ET DEPLACEMENTS

2013- 10 * TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC DANS LE CADRE DE LA 3ème PHASE DU TRAMWAY - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE PASSEE AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur Daniel MARGNES CULTURE - COMMUNICATION ET RELATIONS INTERNATIONALES

2013- 11 * ORGANISATION DE LA 12ème BIENNALE INTERNATIONALE DE PIANO "MERIGNAC PIANO OPEN" DU 21 AU 31 MARS 2013 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION MUSICALE MERIGNAC AQUITAINE - AUTORISATION

2013- 12 * MEDIATHEQUE - PROGRAMMATION CULTURELLE 1er SEMESTRE 2013

DELEGATION DE Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE COHESION SOCIALE ET URBAINE

2013- 13 * CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "CAP SCIENCES" POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE SUR LE QUARTIER DE BEAUDESERT - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur Jean Marc GUILLEMBET ACTION SOCIALE - EMPLOI ET INSERTION

2013- 14 * ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION AQUITAINE CAP METIERS - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur Michel RANSON PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE

2013- 15 * ETUDE DE FAISABILITE DE ZONES D'ACTIONS PRIORITAIRES POUR L'AIR (ZAPA) - PARTICIPATION FINANCIERE - AUTORISATION 2013- 16 * MEDIATION SOCIALE - CONVENTION D'INTERVENTION DANS LES LYCEES FERNAND DAGUIN ET MARCEL DASSAULT PASSEE AVEC LES CHEFS D'ETABLISSEMENT - AUTORISATION

DELEGATION DE Madame Cécile SAINT-MARC JEUNESSE ET SPORT LOISIRS

2013- 17 * "QUARTIER LIBRE 2013" : PROGRAMME D'ANIMATION ET ORGANISATION D'UN CONCOURS DE COURTS-METRAGES - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur Thierry TRIJOULET SPORT - EQUIPEMENT ET ASSOCIATIONS SPORTIVES

2013- 18 * ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA SECTION SPORTIVE FOOTBALL DES LYCEES FERNAND DAGUIN ET MARCEL DASSAULT - AUTORISATION

DELEGATION DE Monsieur Désiré ESTAY ACHATS ET MARCHES PUBLICS

2013- 19 * ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2013- 003-01 CONCLU AVEC LA SOCIETE MARLHIAC POUR L'ENTRETIEN DE L'AVENUE FRANCOIS MITTERRAND ET PARC DU LUCHEY

2013- 20 * ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2013- 003-02 CONCLU AVEC LA SOCIETE HOTRAVAIL POUR L'ENTRETIEN DU PARC DE BEAUDESERT ET LE PLATEAU SPORTIF DE BEAUDESERT

2013- 21 * ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2013- 003-03 CONCLU AVEC LA SOCIETE HOTRAVAIL POUR LES TONTES

2013- 22 * ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2013- 003-04 CONCLU AVEC LA SOCIETE NOVAFLORE POUR L'ENTRETIEN DU PARC DE L'OREE DES DEUX VILLES

2013- 23 * RENOVATION DE LA SALLE DE SPECTACLE DU PIN GALANT - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2010-027-002 - AVENANT DE TRANSFERT CONCLU AVEC LA SOCIETE GTM BATIMENT AQUITAINE

2013- 24 * TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT N°2011-004-06 CONCLU AVEC LA SOCIETE COM AND CO POUR DES RIDEAUX D'OCCULTATION

2013- 25 * ORGANISATION DE CENTRES DE VACANCES - MARCHE N°2013-001- 04 CONCLU AVEC LA PEP 75 POUR UN SEJOUR A LA MER

2013- 26 * ORGANISATION DE CLASSES DE DECOUVERTES - MARCHE N°2013- 002-06 CONCLU AVEC LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT POUR UN SEJOUR DE DECOUVERTE DE PARIS - ECOLE FERDINAND BUISSON

QUESTION ORALE

Madame Christine PEYRE - Groupe d'Union et d'Ouverture UMP "Ensemble pour Mérignac" souhaite connaître la position de la Ville dans le cadre de la Réforme des Rythmes Scolaires