Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 64 PV de derniere seance
Conseil Municipal - 1 PV de derniere seance
Conseil Municipal - 1 PV de derniere seance
Conseil Municipal - 37 PV de derniere seance
Conseil Municipal - 38 PV derniere seance
Conseil Municipal - 49 PV derniere seance
Conseil Municipal - 104 PV derniere seance
Conseil Municipal - 18 PV de derniere seance
Conseil Municipal - 23 PV de derniere seance
Conseil Municipal - 72 PV Derniere seance
Conseil Municipal - 102 PV derniere seance
Document publié le Mardi 27 octobre 2015 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 102 PV derniere seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 27 OCTOBRE 2015 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 23 L’An Deux Mil Quinze, le 27 OCTOBRE A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 28 octobre 2015 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
6ème séance 2015
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne- Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. CHARDIN Denis, Mme PANO-WENTZEL Marylène, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène Conseillers Municipaux.
Absent excusé : M. ROMARY Fabrice
Objet : PV dernière séance.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme BOULANGER Annie à Mme VINCENT Marie
Mme MICHEL Irène à Mme GÉROME Line
Mme DUPONT Virginie à M. SALTZMANN Michel
M. TARDIEU François à M. PIERRAT Benoît
M. FOUCAL Olivier à Mme DEMAIZIERE Chantal
N°102/2015
Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel
Le procès-verbal de la séance précédente, en date du 14 septembre
2015, est adopté par 27 conseillers municipaux présents et représentés et une abstention celle de Madame Noëlle PIANT ; absente lors du dernier conseil municipal.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,