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Procès Verbal - PV CM du 20 02
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Châtelneuf.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 20 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie de Châtelneuf
Procès-Verbal du Conseil Municipal séance du Lundi 20 Février 2023
Présents : M. PELARDY Marc Maire, M. YAHIAOUI Kamel Adjoint, MARINO Elisabeth Adjointe, M. CHARLES
Lionel, M. DUCHEZ Norbert, M. MURE Anthony, M. CHAZAL Guillaume, Mme JOANDEL Stéphanie,
Excusées : Mme ROCHETTE, Marie France (Pouvoir à M. PELARDY)
Absent : M. PASCAL Henri
Secrétaire de Séance : YAHIAOUI Kamel
Convocation du : 9 Février 2023
- Approbation du Compte Rendu du PV CM du 9 Janvier 2023
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le PV du CM du 9 Janvier 2023. 9 pour.
20 h 00 : M. le Maire ouvre la séance et présente l’ordre du jour :
1- Délibération pour demande subvention enveloppe n°2 Loire forez Agglomération 2- Délibération budget annexe pour amortissement 620€/1an pour l’installation du coffret de protection de l’onduleur des panneaux photovoltaïques.
3- Délibération montant subvention classe découverte
4- Délibération convention de mise à disposition de la salle d’animation à LCMS
1- Délibération pour demande subvention enveloppe n°2 Loire forez Agglomération M. Le Maire demande aux conseillers(ères), de l’autoriser à utiliser l’enveloppe n°2 de fond de soutient de Loire Forez afin de compléter le financement de la rénovation de la Madone. Projet 12 150 €. Part de financement des institutions : Département : 40%, Fond de soutient LFA : 40% et Commune : 20%. Le conseil vote à l’unanimité la proposition de M. Le Maire soit 9 pour.
2- Délibération budget annexe pour amortissement 620€/1an pour l’installation du coffret de protection de l’onduleur des panneaux photovoltaïques.
Suite aux corrections comptables de la DGFiP, il est demandé au conseil de délibérer sur l’amortissement du coffret installé en 2021 pour les panneaux photovoltaïques. Il est nécessaire d’amortir la somme de 620€ aux comptes 6811 et 28153 pendant 1 an. Après avoir délibéré le conseil approuve à l’unanimité cet amortissement.
3- Délibération montant subvention classe découverte.
M. YAHIAOUI présente le projet de classe découverte qui aura lieu du 13 au 15 mars 2023 à Bully. A cela, il demande au conseil municipal de donner son approbation pour le versement d’une subvention exceptionnelle permettant de participer au financement du projet en autre sur le poste du transport. Le conseil accepte et vote la somme de 500 € (Cinq Cent euros). 9 pour.
4- Délibération convention de mise à disposition de la salle d’animation à LCMS M. Maire informe les élus, que l’association Loisirs Culture du Mont Semiol (LCMS), souhaite au vu de ses activités utiliser la salle d’animation de manière périodique. De ce fait, il a été mis en place une convention de mise à disposition de la salle. A celle-ci s’ajoute la mise en place d’une participation forfaitaire annuelle, afin de répondre aux frais qu’engendre cette structure (coût énergétique : chauffage, eau, électricité…). Il est proposé une participation de 350 € annuelle. LCMS devra fournir un planning détaillé de ses activités afin de ne pas rencontrer de problèmes de planification. Le conseille approuve et vote pour (9).
23 h 00. Le maire Clôture la Séance.
Le Secrétaire de Séance, Kamel YAHIAOUI Adjoint Délégué Le maire, Marc PELARDY