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Arrêté - Préfecture - Oise - 20240315 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 15 mars 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240315 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Religion et laïcité,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 15 mars 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 15 mars 2024 N° de page
1
12
18
19
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DU 15 MARS 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE DE BELLE-ÉGLISE ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
CONVENTION DE COORDINATION DU 15 MARS 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE DE FRESNOY-EN-THELLE ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
AVENANT N° 1 DU 15 MARS 2024 À LA CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE SAINT LEU D'ESSERENT
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202402-02-A1 DU 14 MARS 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE SUR L'AUTOROUTE A1 ENTRE LES PR 44+500 ET 57+600 PENDANT LA PÉRIODE DU 18 MARS AU 26 AVRIL 2024