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Procès Verbal - PV+DU+12+MARS+
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Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Investissement et développement économique,
Le
Poizat
-Lalleyriat PORTE
or
RETORD
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2025
Le
conseil
municipal
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
le
12
mars
à
19h00
sous
la présidence
de
M.
Bernard
LENSEL,
Maire.
Etaient
présents
: Véronique
MAYOT,
Bertrand
VAILLOUD,
Louis
BERTHET-BONDET,
Odile
GOIFFON-
COCHE,
Christophe
TISSERANT,
Alain
RAYNAUD,
Ludovic
GHERARDI,
Romain
PERILLAT,
Christine
TRONCY,
Samuel
BECOT
;
Absents
excusés
: Emmanuel
ANDRE,
Philippe
VION-DURY
(pouvoir
à
Louis
BERTHET-BONDET),
Raphaël
JACQUIOT
Date
de
la convocation
: 04/03/2025
Secrétaire
de
séance
: Odile
GOIFFON-COCHE
La
séance
est ouverte
à
19h00.
Le
procès-verbal
du
conseil
du
10
février
2025
est
approuvé
à l’unanimité.
Le
conseil
étudie
les
affaires
suivantes
:
I/ DELEGATION
DE
COMPETENCE
DU
CONSEIL
AU
MAIRE
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
une
DIA
reçue
depuis
la dernière
séance
pour
laquelle
la Commune
n’a
pas
préempté
: parcelle
ZB
146,
bâti
sur terrain
propre
située
607
Route
du
Plateau.
IT/ AUTORISATION
DE
DEPENSES
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
Trois
factures
BUTAGAZ
concernant
les
consignes
des
cuves
de
gaz
de
l’ancienne
école
des
Granges
doivent
être
réglées
(550€x3).
Les
collectivités
peuvent
délibérer
sur
les
autorisations
de
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
primitif 2025
à hauteur
de
25%
des
crédits
ouverts
en
2024.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à mandater
les dépenses
d’investissement
au
chapitre
27
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
principal
de
l’exercice
2024
dans
l’attente
de
l'adoption
du
budget
primitif 2025.
BUDGET
| CHAPITRE
DESIGNATIONS
RAPPEL
BUDGET
MONTANT
2024
(euros)
AUTORISE
(maxi
25%)
(euros)
PRINCIPAL
CHAP
27
Autres
immobilisations
13
133.80
3283.45
financières
II/APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024 DU BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur
le Maire
sort
de
la salle
ne
participant
pas
au
vote.
-Section
de
fonctionnement
: en
recettes
1 274
839.63
euros
et en
dépenses
1 095
890.65
euros.
Résultat
de
l’année
en
fonctionnement
: un
excédent
de
178
948.98
euros.
Un
résultat
reporté
(2023)
de
0.00
euros.
Un
résultat
de
clôture
excédentaire
de
178
948.98
euros.
-Section
d’investissement
: en recettes
860
807.55
euros
et en
dépenses
796
180.57
euros.
Résultats
de
l’année
en
investissement
: un
excédent
de
64
626.98
euros.
Un
résultat
déficitaire
reporté
(2023)
de
10
843.91
euros.
Un
résultat
de
clôture
excédentaire
de
53
783.07
euros.
Des
restes
à réaliser
en
dépenses
de
50
459.40
euros. Des
restes
à réaliser
en
recettes
de
46
165.96
euros.
Le
compte
financier
unique
2024
du
budget
principal
est
approuvé
à l’unanimité.
IV/APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
DU
BUDGET
LOCAL
COMMERCIAL Monsieur
le Maire
sort
de
la
salle
ne
participant
pas
au
vote.
-Section
de
fonctionnement
: en
recettes
3
808.68
euros
et en
dépenses
168.05
euros.
Résultat
de
l’année
en
fonctionnement
: un
excédent
de
3
640.63
euros.
Un
résultat
excédentaire
reporté
(2023)
de
14
408.44
euros.
Un
résultat
de
clôture
excédentaire
de
18
049.07
euros.
-Section
d'investissement
: en
recettes
0.00
euros
et en
dépenses
0.00
euros.
Résultats
de
l’année
en
investissement
: 0.00
euros.
Un
résultat
reporté
(2023)
de
0.00
euros.
Un
résultat
de
clôture
de
0.00
euros.
Le
compte
financier
unique
2024
du
budget
lotissement
local
commercial
est approuvé
à l’unanimité.
V/APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
DU
BUDGET
LOCAL
COMMERCIAL
DES
GRANGES
Monsieur
le Maire
sort
de
la salle
ne
participant
pas
au
vote.
-Section
de
fonctionnement
: en recettes
9 000.00
euros
et en
dépenses
337.28
euros.
Résultat
de
l’année
en
fonctionnement
: un
excédent
de
8 662.72
euros.
Un
résultat
excédentaire
reporté
(2023)
de
28
176.38
euros.
Un
résultat
de
clôture
excédentaire
de
36
839.10
euros.
-Section
d'investissement
: en
recettes
0.00
euros
et en
dépenses
5
934.81
euros.
Résultats
de
l’année
en
investissement
: un
déficit
de
5
934.81
euros.
Un
résultat
excédentaire
reporté
(2023)
de
7
103.29
euros.
Un
résultat
de
clôture
excédentaire
de
1
168.48
euros.
Des
restes
à réaliser
en
dépenses
de
750.33
euros.
Des
restes
à réaliser
en
recettes
de
0.00
euros.
Le
compte
financier
unique
2024
du
budget
local
commercial
des
granges
est
approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
intègre
de
nouveau
la séance.
VI/ ECLAIRAGE
PUBLIC
Suite
aux
réunions
concernant
l’éclairage
public,
le
choix
du
scénario
de
rénovation
de
l’éclairage
public
doit
être
communiqué
au
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et d’e-communication
de
l’Aïn
(compétence
éclairage
public
de
la commune).
Deux
scénarios
sont
possibles
:
Scénario
« relamping
»
-
Changer
seulement
les
lampes
quand
c’est
possible
et les
luminaires
complets
quand
ils
sont
trop
vétustes.
-
Cette
solution
permet
un
abaissement
de
la
luminosité,
dans
un
premier
temps,
pour
les
luminaires
changés
complètement
(environ
40%
du
parc).
-
Cette
solution
est transitoire
puisque
certains
lampadaires
seront
vétustes
dans
quelques
années
(environ
7 à
10
ans).
-
Le
restant
à charge
de
la commune
est de
41
430.32€.
-
La
Banque
des
Territoires
permet
un
remboursement
de
cette
somme
sur
12
ans
(taux
à 2%).
Scénario
optimal
-
Changer
les
luminaires
complets.
-
Cette
solution
permet
un
abaissement
de
la luminosité
sur
tous
les
luminaires. -
Ces
lampadaires
auront
une
vie
d’environ
25
ans.
-
Le
restant
à charge
de
la commune
est de
122
769.23€.
-
La
Banque
des
Territoires
permet
un
remboursement
de
60
500€
sur
12
ans
(taux
à
2%),
le
reste
devant
être
réglé
directement
par
la commune.
L’intensité
lumineuse
sera
de
2 700k
ce
qui
donne
un
ton
chaud.
Le
passage
en
LED
des
luminaires
permettra
une
économie
d’environ
60%
sur
la consommation,
soit
environ
10
000€
par
an.
La
suppression
de point
lumineux
dans
les rues
où
il y en
a trop,
coût
cher
et le SIEA
n’incite
pas
à le faire.
Le
SIEA
s’engage
à finir
les travaux
en
décembre
2025.
Le
conseil
municipal,
avec
une
abstention,
choisi
le scénario
optimal.
VIL
DIVERS -
Le
nettoyage
de
printemps
aura
lieu
le 29
mars
2025,
en
même
temps
que
la déchetterie
mobile
afin
de
trier
et traiter
les
déchets
le jour
même.
-
Un
projet
de
six
circuits
de
randonnée
permanents,
de
plusieurs
niveaux,
sera
porté
par
l’association
Sport
et Nature
(exemple
: ronde
des
fours,
tours
des
vierges
de
la
commune,
...).
Une
signalétique
sera
mise
en
place.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le 4 avril
2025
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h20.
Les
Conseillers
Municipaux,
Le
Maire,