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Procès Verbal - CR CM 11 07 24
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Cachan.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR CM 11 07 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2024
COMPTE-RENDU
L'an deux mille vingt-quatre, le onze juillet, les membres du Conseil municipal, convoqués par la Maire le vingt-et-un juin deux mille vingt-quatre, se sont réunis à l'Hôtel de Ville.
Etaient présents :
Mme Hélène DE COMARMOND, Maire,
M. Camille VIELHESCAZE, M. Julien JABOUIN, Mme Caroline CARLIER, M. Mohammadou GALOKO, Mme Laetitia BOUTRAIS, M. Samuel BESNARD, Mme Céline DI MERCURIO, Mme Katia TOUCHET, M. Hervé WILLAIME, Mme Maëlle BOUGLET (point n°1 à 6), Mme Christine RESCOUSSIE, M. David PETIOT, M. Thomas KEKENBOSCH, Mme Catherine BUSSON, M. Lionel JEANJEAN, M. Denis HERCULE, M. Stéphane RABUEL, M. Mattéo ALMOSNINO, Mme Michèle ESKINAZI, M. Maxime MEGRET-MERGER, M. Olivier FALLOU, M. Marc SAVARIAU.
Etaient excusés et avaient donné pouvoir de voter en leur nom :
Mme Sandrine CHURAQUI à Mme Catherine BUSSON, M. Dominique LANOE à M. Lionel JEANJEAN, M. Jacques FOULON à M. Thomas KEKENBOSCH, Mme Maëlle BOUGLET à M. David PETIOT (à partir du point n°7), M. Pierre-Yves ROBIN à Mme Caroline CARLIER, Mme Zeïma YAHAYA à M. Mohammadou GALOKO, M. Robert ORUSCO à Mme Céline DI MERCURIO, Mme Sylvie DARRACQ à M. Julien JABOUIN, Mme Emmanuelle MAZUET à M. Stéphane RABUEL, Mme Yseline FOURTIC DUTARDE à M. Hervé WILLAIME, M. Georges THIMOTEE à M. Samuel BESNARD, Mme Lucie GUILLET à M. Denis HERCULE, Mme Angélique SUSINI à Mme Katia TOUCHET, M. Sébastien TROUILLAS à Mme Michèle ESKINAZI, M. Alain OSPITAL à M. Olivier FALLOU.
Absents
Mme Fatoumata BAKILY (jusqu'au point n°3), M. José CARAMEZ.
Le quorum étant atteint, Mme Christine RESCOUSSIE a été désignée pour assurer les fonctions de
Secrétaire, qu’elle a acceptées.
Mme la Maire propose au Conseil municipal d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 mai 2024. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 mai 2024.
Liste des décisions de la Maire par délégation du Conseil municipal rattachées au Conseil municipal du 11 juillet 2024
Liste des marchés publics attribués par délégation du Conseil municipal
l- RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE,
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Point n°1 Garantie d'emprunt à Valdevy dans le cadre d’un prêt souscrit auprès de la Banque des
territoires pour la réhabilitation de la tour 14 rue Marc Sangnier
DCM 24.4.12 -—.
A l'unanimité.
Point n°2 Convention de mécénat avec l’enseigne Maison du Monde pour l’aménagement des
nouveaux locaux de la DPMS
DCM 24.4.13 -—.
À l'unanimité.
Point n°3
DCM 24.4.14
Appels d'offres ouverts : fourniture et livraison de produits d'entretien et brosserie, de matériels d’entretien et de produits à usage unique
A l'unanimité. Point n°4 Adhésion de la commune à une centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « Canut »
DCM 24.4.15 =.
A l'unanimité.
Désigne Mme Caroline CARLIER pour représenter la Ville au sein de l'Assemblée générale de l'association Canut.
Point n°5 Approbation de l'adhésion à la convention de « mise à disposition de service du SIPPEREC dans le cadre d'opérations de raccordement au réseau de distribution DCM 24.4.16 | publique d'électricité »
A l'unanimité.
Point n°6 Approbation d’un contrat avec l’éco organisme Alcome relatif à la gestion des déchets produits par le tabac
DCM 24.4.17 -
A l'unanimité.
Point n°7 Rapport annuel d’activité 2023 de la SADEV 94
DCM 24.4.18 | Prend acte
Point n°8 Cession d’un bien sis 26 rue Ampère (lot 4 et 7)
DCM 24.4.19 | A l'unanimité.
Point n°9 Cession de parcelles sises 33 rue Guichard au bénéfice de CDC Habitat Social
DCM 24.4.20 | A l'unanimité.
Point n°10 Cession d’emprises foncières de volumes en tréfonds dans le cadre des régularisations foncières de la gare d’Arcueil-Cachan
DCM 24.4.21 me
A l'unanimité.
Point n°11 Mise à jour des effectifs
DCM 24.4.22 |A la majorité avec 34 voix pour et 4 abstentions de M. Alain OSPITAL, M. Maxime MEGRET- MERGER, M. Olivier FALOU, M. Marc SAVARIAU.
Point n°12 Recrutements sur postes existants
DCM 24.4.23
Point n°13 Renouvellement de l'agrément au titre de l'engagement de service civique
DCM 24.4.24 | A l'unanimité.
Il - AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
Point n°14 Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant de la Ville de Cachan sur le territoire
DCM 24.4.25 ee
À l'unanimité.
Point n°15 Mise à jour du règlement des crèches municipales
DCM 24.4.26 À l'unanimité. Point n°16
DCM 24.4.27
DCM 24.4.28
Conventions entre l’agence régionale de santé et la Ville de Cachan (CMS)
À- Adoption de conventions avec l'agence régionale de santé portant attribution de subvention du fonds d’intervention régional (FIR) dans le cadre du programme de
financement de santé (PPS) pour l’année 2024
À l'unanimité.
B- Adoption d’une convention pluriannuelle avec l’agence régionale de santé au titre du fonds d'intervention régional (FIR) sur la période 2024-2025 dans le cadre du
dispositif de renforcement en psychologues dans les centres de santé
À l'unanimité.
Point n°17 Convention de partenariat entre la commune de Paris et la commune de Cachan
concernant le dispositif “pass jeunes” 2024
DCM 24.4.29
À l'unanimité.
Point n°18 Subventions sur projets aux associations locales
DCM 24.4.30 | À l'unanimité.
Mme Sandrine CHURAQUI, M. Hervé WILLAIME, Mme Maëlle BOUGLET et Mme Catherine BUSSON ne prennent pas part au vote en raison de leurs fonctions au sein de l'ACSMD.
Point n°19 Mise en place de la gratuité dans les bibliothèques municipales
DCM 24.4.31 | A l'unanimité.
Point n°20 Vœu portant sur le refus de la suppression du remboursement de la part départementale
de la carte Imagine’R pour les lycéens (non boursiers) et les étudiants du Val-de-Marne
DCM 24.4.32 _—-
A l'unanimité.
Rapport DDS
La séance est levée le 11 juillet à 22h.