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Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+DU+21+NOVEMBRE+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+DU+21+NOVEMBRE+)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Éducation,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
A Vernet-les Bains, 14 novembre 2025
VILLE DE
CN Le
a
Code Postal : 66820
Téléphone : 04 68 05 53 25
E-mail : accueil@vernet-les-bains.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera le :
Vendredi 21 novembre 2025 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Décisions municipales
3. Demande de licences d’entrepreneur de spectacles viva
4. RODP chantier Redevance pour l’occupation provisoire du domain& bublic communal 5. Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé
6. Subvention exceptionnelle à l’association Trail de Vernet
7. Subvention exceptionnelle à l’association Animer Vernet
8. Admissions en non-valeur
9. Décision modificative n°1 du budget de la commune
10. Autorisation d'ouverture des 1/4 des crédits budget de la commune 11. Autorisation d'ouverture des 4 des crédits budget Spa Hammam
12. Questions Orales.
Afin d'éviter tout débordement de séance, il vous sera demandé de respecter l'article 5 du règlement intérieur cadrant le fonctionnement des questions orales.