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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Commi
unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 convocation 29 septembre 2020
Document publié le Mardi 29 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 convocation 29 septembre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
CŒUT
&
COtEaUX
COMMINGES COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À Saint-Gaudens,
le 18 septembre
2020
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires
de
la communauté
de
communes
Cœur
et
Coteaux
du
Comminges
Nos
réf.
: mgo/200918
Objet : convocation Madame,
Monsieur,
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à une
réunion
du
conseil
communautaire
le 29
septembre
2020
à 17
heures
30
au
parc
des
expositions
à Villeneuve
de
Rivière.
En
préambule,
Monsieur
le lieutenant-colonel
Bertrand
BEAUDRY,
Chef
du
groupement
sud
du
SDIS,
présentera
le
Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours
(moyens,
budget,
commission
sécurité
ERP,
accessibilité
engins
secours,
défense
en
eau
contre
l'incendie,
etc). ORDRE
DU
JOUR
æ
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
juillet
2020
2 Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
28 juillet
2020
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1
| Adoption
du
règlement
intérieur
Magali
GASTO
OUSTRIC
2
|Pacte
de
gouvernance
Magali
GASTO
OUSTRIC
3
|Création
et
désignation
membres
commission
intercommunale
d'accessibilité
Magali
GASTO
OUSTRIC
Désignation
membre
commission
vie
du
centre-ville,
commerce,
artisanat
et
service
de
la ville de
Saint-Gaudens
Magali
GASTO
OUSTRIC
5
|
Protocole
fin
de
concession
de
l’ouvrage
de
stockage
d’eau
à Esparron
Alain
FRECHOU
6
|
Approbation
rapport
administrateurs
2019
- SPL
ARAC
OCCITANIE
Magali
GASTO
OUSTRIC
URBANISME 7
| Arrêt
projet
révision
allégée
n°
2 PLUi
des
Terres
d’Aurignac
Jean
FERRERE
Communauté
de communes
Cœur & Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République | BP 70205 | 31806 Saint-Gaudens Cedex | tél. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr RESSOURCES
HUMAINES
&
é
£
Céline
LAURENTIES-
8
|
Modification
du
tableau
des
emplois
BARRERE
jé
je
,
à
|.
Céline
LAURENTIES-
9
|
Création
d’un
emploi
non
permanent
contrat
de
projet
BARRERE
un
5
Lu
ae
Céline
LAURENTIES-
10 |
Création
d’un
poste
de
technicien
bâtiment
SLH
BARRERE
FINANCES 11
|
Décision
Modificative
n°1
Budget
Principal
Magali
GASTO
OUSTRIC
12
|
Décision
Modificative
n°1
Budget
Bâtiments
productifs
de
revenus
Magali
GASTO
OUSTRIC
13
|
Décision
Modificative
n°1
Budget
Lotissement
Papayet-Soubeille
Magali
GASTO
OUSTRIC
14
|
Décision
Modificative
n°1
Budget
Régie
des
transports
Magali
GASTO
OUSTRIC
15
|
Décision
Modificative
n°1
Budget
ZA
RIBERO
Magali
GASTO
OUSTRIC
16
|Décision
Modificative
n°1
Budget
ZAC
des
Landes
Magali
GASTO
OUSTRIC
17
|Créances
éteintes
- Budget
2020
Magali
GASTO
OUSTRIC
18
|
Attributions
de
compensation
2020
Magali
GASTO
OUSTRIC
19 |
Avenant
subvention
convention
objectifs
Office
de
tourisme
intercommunal
Magali
GASTO
OUSTRIC
20 |
Fonds
de
concours
aux
communes
Magali
GASTO
OUSTRIC
21
| Adoption
règlement
fonds
de
concours
communautaires
Magali
GASTO
OUSTRIC
22 |
Validation
bilan
2019
et
Budget
prévisionnel
2020
Entente
Habitat
Magali
GASTO
OUSTRIC
ÉCONOMIE
.
Céline
LAURENTIES-
23
|Vente
terrain
groupe
Barthe
ENR
BARRERE
à
je
ER
Céline
LAURENTIES-
24
|
Vente
terrain
SAS
Légion
Distribution
BARRERE
GE
x
:
:
Céline
LAURENTIES-
25
|Couveuse
maraîchère
du
Comminges
- demande
de
subventions
BARRERE
ENVIRONNEMENT 26 |
Adhésion
au
PACTE
CONSTRUCTION
BOIS
Alain
FRECHOU
DIVERS 27
Questions
diverses
11
#
Rendu
compte
de
la Présidente
sur
les décisions
et
délibérations
prises,
en
vertu
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées.
Communauté
de
communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de
la République
| BP 70
La
Présidente,
Magali
GASTO
OUSTRIC
ÿ D
comminyes.fr