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Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Peintures.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire,
Liste des annexes
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D
Les Peintures }
Gironde
/
RACAL RIVE DROITE DE BORDEAUX
architecte dp..g. FN j
( ETEN S ho urbaniste op. architecte du patrimoine
P.L.U. de Les Peintures - Annexes 1
P.L.U.
Plan Local d’Urbanisme
LES PEINTURES
6
Annexes
Dossier d’Approbation
PRESCRIPTION Débat P.A.D.D. ARRET ENQUETE PUBLIQUE APPROBATION
10 avril 2017 10 novembre 2021 27 septembre 2022 15 mai 2023 au 15 juin 2023
20 septembre 2023 P.L.U. de Les Peintures - Annexes 2 P.L.U. de Les Peintures - Annexes 3
6 - Annexes
6-1 : Servitudes d’utilité publique
6-1A : Plan des Servitudes et contraintes au 1/5000ème
6-1B : Liste des servitudes d’utilité publique
6-2 : Lotissements
6-3 : Réseaux
6-3A : Plan du réseau d’Eau Potable au 1/5000ème
6-3B : Plan du réseau d’Assainissement au 1/2500ème
6-3C : Note concernant l’Eau potable, l’Assainissement, Eaux pluviales,
Incendie et les Ordures Ménagères
6-4 : Plan d’exposition aux bruits des aérodromes
6-5 : Isolement acoustique et Classement des infrastructures de transports
terrestres
6-6 : Zones de publicité
6-7 : Plans de Prévention des Risques Naturels Prévisibles (compris règlement
écrit)
6-8 : Zones agricoles protégées
6-9 : Aire d’accueil des gens du voyage
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