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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Déliberation - feuillet de cloture 1)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE VAL DE CHALVAGNE 04320 Alpes de Haute Provence
l 2 i & l l l
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLET DE CLÔTURE DE LA
SÉANCE du vendredi 5 juin à14h00
Dans cette séance, ont été votées les délibérations suivantes :
Designation des membres de la commission de contrôle des listes électorales Annule et remplace Délibération 28/2026 Designation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs Liste et signatures des membres présents à cette séance : (ou mention de la cause qui a empêché la signature) Présents
Signatures
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MrJoëlLEON Mme VARRASO Olivia Mr Philippe LEON Mme Chanta] SANCHEZ
1
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Mr Bruno MARIE Mme Stéphanie LARBOURET
Absents (ayant donné pouvoir) :
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