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Procès Verbal - Conv CONSEIL MUNICIPAL 05 06 2026
PLU - Annexes - zones N P3
PLU - Annexes - plan CONTRAINTES P3
unknown - commission ecole affaires scolaires culture vie as
PLU - Annexes - plan CONTRAINTES P2
PLU - Annexes - plan CONTRAINTES P1
Procès Verbal - Conv CONSEIL MUNICIPAL
Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Campagnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conv CONSEIL MUNICIPAL)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
- Adoption du procès-verbal antérieur ;
- Assainissement collectif : lancement de l’enquête publique pour révision du zonage ; - Adressage : approbation ;
- Aliénations et baux ;
- Biens de section : renouvellement convention « antenne », enfouissement des lignes ; - Subventions d’équipement (Etat, Région, Département) ;
- Autres dossiers : Ecole, Aveyron Ingénierie, O.N.F, Protocole de sécurité (A.P.C).
A.P.C : Agence Postale Communale
C O N V O C A T I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L
A Campagnac, le 13 février 2026
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le Mardi 24 février à 20h30 - Salle du Conseil Municipal
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Madame la Conseillère,
Monsieur le Conseiller
12 560 CAMPAGNAC
ORDRE DU JOUR :
Mairie de CAMPAGNAC