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Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance
Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
de
l'Ain
Mairie
de
01480
MESSIMY-sur-SAONE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se réunira
en
Mairie
le
Vendredi
03
avril
2026
à
20
heures
00
Ordre
du
jour
:
-
Délégation
(s)
du
conseil
municipal
au
Maire.
-
Indemnités
de
fonctions
du
Maire
et des
Adjoints.
-_
Définition
et composition
des
commissions
communales.
- _ Comité
Consultatif
d'Action
Sociale.
-_
Commission
d’Appel
d'Offres.
-
Conseil
d’Ecole.
-_
Désignation
du
« correspondant
défense
».
-_
Désignation
du
délégué
élu
du
CNAS.
-_
Fixation
du
loyer
de
l’appartement
T4
19
allée
du
Presbytère.
-_
Désignation
des
délégués
aux
structures
intercommunales :
*
Syndicat
intercommunal
d'énergie
et de
e-communication
de
[Ain
(SIEA)
* SPL
ALEC
AIN.
-_
Proposition
des
délégués
aux
structures
liées
à la
Communauté
de
Communes
Val
de
Saône
Centre
:
*
SMIDOM
Veyle
Saône
* Syndicat
Mixte
Val
de
Saône
Dombes
(SCOT)
*
Syndicat
Intercommunal
de
l’Eau
Potable
Bresse,
Dombes,
Saône
*
Syndicat
des
Rivières
Dombes
Chalaronne
Bords
de
Saône.
-
Questions
diverses.
Fait
à Messimy-sur-Saône,
le
27
mars
2026
Mairie
de Messimy-Sur-Saône
46
rue
du
Bourg
01480
MESSIMY
SUR
SAONE
Tel
: 04,74.67.80.77
Mail
: mairie.messimysursaone(@orange.fr
Site
: www.messimysursaone.fr