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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2024 039 modif du calendrier douverture des centres de loisirs pour lannee 2024 ouverture dun centre de loisirs tourm
Document publié le Lundi 18 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2024 039 modif du calendrier douverture des centres de loisirs pour lannee 2024 ouverture dun centre de loisirs tourm)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Banque,
Département du Nord Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT
Arrondissement de LILLE EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
________
DELIBERATION
CC_2024_039
L'an deux mille vingt quatre, le vingt cinq mars à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la communauté de communes Pévèle Carembault s’est réuni à Pont-à-Marcq sous la présidence de M. Luc FOUTRY, Président pour la tenue de la session ordinaire, suite à la convocation faite le 18 mars 2024, conformément à la loi.
OBJET :
COMMISSION 3 - FAMILLE
ANIMATION JEUNESSE
Modification du
calendrier d'ouverture
des centres de loisirs
pour l'année 2024 -
Ouverture d'un centre
de loisirs à
TOURMIGNIES
Présents au vote de la
délibération :
Titulaires et suppléants
présents : 44
Procurations : 4
Nombre de votants : 48
Présents :
Luc FOUTRY, Marie CIETERS, Bernard CHOCRAUX, Michel DUPONT, Joëlle DUPRIEZ, Bruno RUSINEK, Arnaud HOTTIN, Benjamin DUMORTIER, Nadège BOURGHELLE-KOS, Sylvain CLEMENT, Bernadette SION, Jean-Louis DAUCHY, Didier DALLOY, Guy SCHRYVE, José ROUCOU, Philippe DELCOURT, Thierry BRIDAULT, Franck SARRE, Frédéric PRADALIER, Cathy POIDEVIN, Olivier VERCRUYSSE, Patrick LEMAIRE, Pascal FROMONT, Marion DUBOIS, Frédéric MINET, Anne WAUQUIER, Régis BUE, Thierry DEPOORTERE, Vinciane FABER, Paul DHALLEWYN, François-Hubert DESCAMPS, Anne-Sabine PLAYS, Christian DEVAUX, Ludovic ROHART, Carine GAU, Michel PIQUET, Gilda GRIVON, Frédéric SZYMCZAK, Valérie NEIRYNCK, Luc MONNET, Nathalie DEBIEVE, Guillaume FLUET, Alain BOS, Jean-Luc LEFEBVRE
Ont donné pouvoir :
Isabelle LEMOINE, procuration à Bernadette SION
Pascal DELPLANQUE, procuration à Ludovic ROHART
Thierry LAZARO, procuration à Luc FOUTRY
Michel MAILLARD, procuration à Anne WAUQUIER
Absents excusés :
Marcel PROCUREUR, Coralie SEILLIER, Didier WIBAUX, Alain DUCHESNE
Secrétaire de Séance : Valérie NEIRYNCK CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 25 mars 2024
Délibération CC_2024_039
COMMISSION 3 - FAMILLE
ANIMATION JEUNESSE
Modification du calendrier d'ouverture des centres de loisirs pour l'année 2024 - Ouverture d'un centre de loisirs à TOURMIGNIES
Le Conseil Communautaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération CC_2023_280 du Conseil Communautaire en date du 18 décembre 2023,
Vu l’avis de la Commission 3 - Famille lors de sa séance du 16 janvier 2024.
Lors du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023, avait été acté le calendrier 2024 des accueils
de loisirs.
Suite une forte demande sur le secteur, un diagnostic a été réalisé, et a concrétisé l’opportunité
d’ouverture d’un accueil de loisirs sur la commune de TOURMIGNIES.
Il convient d’acter le nouveau calendrier 2024, tel que présenté en annexe.
Ouï l’exposé de son Président,
APRES EN AVOIR DELIBERE, le conseil communautaire :
DECIDE (par 48 voix POUR, 0 voix CONTRE, 0 ABSTENTION SUR 48 VOTANTS) :
• De modifier le calendrier Jeunesse pour l’organisation des accueils de loisirs pour l’année 2024, comme joint en annexe, en y ajoutant un accueil sur la commune de TOURMIGNIES pour les petites vacances scolaires.
Ont signé au registre des délibérations les membres du Conseil Communautaire repris ci-dessus. Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Luc FOUTRY
Signé électroniquement par : Luc FOUTRY
Date de signature : 26/03/2024
Qualité : PRESIDENT Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : CC Pevele-Carembault | CCPC
Utilisateur : PASTELL Plateforme
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : CC_2024_039
Objet : Modification du calendrier d_ouverture des centres de
loisirs pour l_année 2024 - Ouverture d_un centre de
loisirs à TOURMIGNIES
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2024-03-27 00:00:00+01
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 8.9 - Culture
Identifiant unique : 059-200041960-20240327-CC_2024_039-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1.1 Ko
Nom métier : 059-200041960-20240327-CC_2024_039-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 143.3 Ko
Nom original : CC_2024_039.pdf
Nom métier :
99_DE-059-200041960-20240327-CC_2024_039-DE-1-1_1.pdf
Document principal (Délibération) application/pdf 164.6 Ko
Nom original : Calendrier ouverture ALSH 2024.pdf
Nom métier :
99_DE-059-200041960-20240327-CC_2024_039-DE-1-1_2.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
En attente d'etre postee 27 mars 2024 à 09h26min34s Dépôt dans un état d'attente
Posté 27 mars 2024 à 09h41min31s La transaction a été postée par
l'agent télétransmetteur Lorena
FLORE En attente de transmission 27 mars 2024 à 09h42min29s Accepté par le TdT : validation OK
Page 1 Transmis 27 mars 2024 à 09h42min31s Transmis au MI
Acquittement reçu 27 mars 2024 à 09h42min38s Reçu par le MI le 2024-03-27
Page 2