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Déliberation - 1115 cr delib seance du 20 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villegly.
Lien du pdf (Déliberation - 1115 cr delib seance du 20 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
des
MAIRIE DE VILLEGLY-EN-MINERVOIS
DELIBERATIONS ADOPTEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
Date de la convocation : 10 Juillet 2026
LUNDI 20 JUILLET 2026
Membres présents :
Alain MARTY Raymond BENOIT Véronique MARCAILLOU
Emmanuel COULONVAL Jean MAURY Véronique BROUSSE
François DUVERT Stéphane AZEMA deëkeLEVEJAG-
(Excusée)
Vanessa SALANDINI Henri TUVERI PatsislkLERON—
(Excusé)
Anne-Béatrice Anne SAURY Emma MONDON
ALIBERT-BAILLY
Délibération N°_ 38/2026 :
Délibération N°_ 39/2026 :
Délibération N° 40/2026 :
Convention d'ingénierie ATD : aménagement traversée (Approuvée à l'unanimité)
ONF : convention de mandat de facturation (Approuvée à l'unanimité)
Vidéoprotection : proposition de devis (Approuvée à l'unanimité)
Délibération N° 41/2026 :
Délibération N° 42/2026 :
Délibération N° 43/2026 :
Délibération N° 44/2026 :
Délibération N° 45/2026 :
Décision modificative n°1 (Approuvée à l'unanimité)
Décision modificative n°2 (Approuvée à l'unanimité)
Décision modificative n°3 (Approuvée à l'unanimité)
Décision modificative n°4 (Approuvée à l'unanimité)
Décision modificative n°5 (Approuvée à l'unanimité)
Délibération N° 46/2026 : Espace « MACO » : réfection façade (Approuvée à l'unanimité)
Délibération N° 47/2026 : Compte à terme : renouvellement placement (Approuvée à l'unanimité)
Le Maire,
Alain MARTY
La Secrétaire de séance,
Vanessa SALANDINI
PSS
PRE VIE
€
= VÉ À