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Compte-Rendu - CR CM 2024 08 30
Document publié le Vendredi 23 août 2024 par la commune de Sermentizon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2024 08 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
L’an deux mil vingt-quatre, le 30 août à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué le 23 août 2024, s’est réuni à la salle du Conseil sous la présidence de M. Serge THEALLIER, Maire.
PRESENTS :
Mmes Emilie BILISARI / Christiane CHAMPILOU / Audrey CHAVAROT / Audrey COURBON / Christiane DEFFRADAS / Elisabeth FRESNEAU-LABARRE.
MM. Sylvain BARRY / Christophe JOHNSSON / Renaud MARTEL / Serge THEALLIER / Gilles VAYSSIERE.
ABSENTS :
M. Jérémy COLZANI a donné pouvoir à M. Christophe JOHNSSON.
M. Stéphane FAURE a donné pouvoir à M. Serge THEALLIER.
Mme Paméla PICARD a donné pouvoir à Mme Christiane CHAMPILOU.
M. Julien PIREYRE, excusé.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du conseil précédent.
2. Adressage accompagnement de la poste.
3. Fête patronale.
4. Suivi des dossiers.
5. SI et commissions.
6. Demandes d’urbanisme.
7. Questions diverses.
En ouverture de séance, Renaud MARTEL est élu secrétaire et l’ordre du jour proposé est adopté.
Ordre du jour
1) Approbation du compte rendu du conseil précédent :
Le compte rendu de réunion du mois de juillet 2024 n’est pas finalisé.
2) Adressage accompagnement de la poste : (D n° 2024_29).
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la délibération n°21_2024 du 17 mai 2024 concernant le pré- diagnostique de la dénomination et numérotation des voies, suite à la rencontre avec M ROUCHÈS responsable commercial de la Poste.
Il précise que l’approche tarifaire avait été arrêtée à 2064,12€ H.T.
Or après échange avec La Poste, il s’avère que la proposition n’est pas sécable et comprend : le rapport méthodologique, l’audit et conseil, la réalisation du plan d’adressage et la fin de prestation. Le montant de la prestation totale s’élève à 3864,13 € H.T.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire après en avoir délibéré et à l’unanimité des présents et représentés décide,
• D’annuler la délibération n°21_2024 du 17 mai 2024,
• De prendre attache auprès de la Poste pour l’accompagnement à la fiabilisation de la qualité de l’adresse pour un montant de 3864,13 € H.T.,
• Charge le Maire d’exécuter toutes les formalités nécessaires à l’exécution et au suivi de ce dossier.
En exercice : 15 Présents : 11 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
3) Fête patronale :
Marché artisanale
Animation + retraite aux flambeaux + atelier pizza
Dépôt de gerbe + vin d’honneur 4) Suivi des dossiers :
4-1) Assainissement :
Information du Département. Le dossier de demande de subvention pour la réalisation d’un diagnostic des réseaux d’assainissement à été transmit pour instruction avec les services concernés. Si la demande est recevable, elle sera soumise pour examen aux élus du Conseil Départemental.
4-2) Fontsauvage – clôture et vidange – courrier à faire
4-3) Le bourg – RAS
4-4) Pialoux – courrier à faire
4-5) Voirie : (D n° 2024_30).
Monsieur le Maire expose à l’assemblée la dégradation importante du chemin de Provarel en raison des pluies importantes et de la forte pente. Après consultation de plusieurs entreprises, il s’avère nécessaire de rajouter 9 Reverdo supplémentaires pour stabiliser ce chemin dans la durée.
Il présente le devis de la SAS PRO-BOIS d’un montant de 8198,00 € HT soit 9837,60 € TTC, pour la réalisation des travaux nécessaires.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire après en avoir délibéré et à l’unanimité des présents et représentés décide,
• De retenir la SAS PRO-BOIS pour un montant de 8198,00 € HT soit 9837,60 € TTC, pour la réalisation des travaux nécessaires sur le chemin de Provarel.
• Charge le Maire d’exécuter toutes les formalités nécessaires à l’exécution et au suivi de ce dossier.
En exercice : 15 Présents : 11 Votants : 14 Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
4-6) Aire de jeux :
Contrôle de l’aire de jeux
Inauguration à prévoir en octobre
4-7) Boulangerie
4-8) Pétition Orange
4-9) Cimetière
4-10) Devis accessibilité PMR
5) SI et Commission :
Sans objet.
6) Demande d’urbanisme :
Aucune demande.
7) Questions et infos diverses
Nouvelle Inspectrice de l’éducation nationale – Karine Bulidon
Courrier Mme Blanes.
FDPDMTO 18053,85€
Prochain conseil municipal le 11 octobre
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 Heures 46.
S. THÉALLIER E. FRESNEAU-LABARRE C. CHAMPILOU R. MARTEL S. BARRY E. BILISARI A. CHAVAROT J. COLZANI A. COURBON C. DEFFRADAS A donné pouvoir à
M. Christophe JOHNSSON
S. FAURE C. JOHNSSON P. PICARD J. PIREYRE G. VAYSSIÈRE A donné pouvoir à A donné pouvoir à Excusé M. Serge THEALLIER Mme Christiane CHAMPILOU