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Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - 07 devis atelier yoga)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
13520 MAUSSANE LES ALPILLES
DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.A.sS.
Séance du 06 septembre 2023
---00000---
Le six septembre deux mil vingt-trois à dix-huit heures, le Conseil d'Administration du C.CA.S. régulièrement convoqué le 1% septembre deux mil vingt-trois s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, en réunion ordinaire sous la Présidence de Monsieur Henri REYNOUD, Vice-
Président.
Etaient présents : Monsieur Henri REYNOUD, vice-Président, Mesdames Fabienne CITI, Marine
CAMOUS, Marie-France NEEL, Roseline CAMPIONI et Marie-Pierre CALLET.
Absents excusés : Monsieur Jean-Christophe CARRÉ, Président, Dominique STEKELOROM et Yolande
NADALIN.
Secrétaire de Séance : Monsieur Henri REYNOUD, Vice-président
N° _2023/09/06/07 - OBJET : Devis atelier « Yoga».
Rapporteur : Monsieur Henri REYNOUD, Vice-Président du C.C.A.S.
Monsieur le Rapporteur présente à l'assemblée un devis de l'association « En Equilibre » sise 7 rue Antoine Ginoux à 13160 Chateaurenard, spécialisé en sport, santé et bien-être, pourtant sur des séances de Yoga
compte tenu du succès rencontré par le 1‘ atelier destiné seulement à 15 personnes maximum, et de la nécessité d'organiser un second atelier (pour 4 séances) au regard des inscriptions supplémentaires enregistrées.
Ce devis d'un montant de 480 € porte sur quatre séances de Yoga d'une durée de 2 heures pour un groupe de 15 personnes.
Monsieur le Rapporteur indique qu'il y a lieu de se prononcer sur cette proposition.
Sur proposition du rapporteur, le Conseil d'Administration du C.C.A.S., après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés,
ADOPTE le devis de l'association « En Equilibre » d'un montant de 480 € tel que présenté DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Président pour l'exécution de la présente délibération
Fait et délibéré à Maussane les Alpilles, en l'Hôtel de ville les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour extrait certifié conforme. Délibération exécutoire par sa publication | Le Président, et sa transmission à la sous-Préfecture le : 12/25/2573 Jean-Christophe CARRÉ
Publicehon œike art Commune :RS/23
Délai et voie de recours : le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Marseille (31, rue Jean-
François Leca 13235 MARSEILLE Cedex 2) dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification et de sa réception par le représentant de l'Etat & MAUSSANE. Mairie de Maussane les Alpilles Service : Administration générale Madame Noémie GINOUX
Tel : 04.90.54.54.37
transmissionactes@maussanelesalpilles.fr
BORDEREAU D'ENVOI
Liste des pièces adressées le 12/2
Madame la Sous-Préfète d'Arles
DEP-
DESIGNATION DES PIECES N° Date des actes
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2023/09/06/07 06/09/2023
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Devis Yoga Ne HT
Fait à Maussane les Alpilles le 08 septembre 2023
ACCUSE DE RECEPTION :
Déposé en SoROPAERENES bles e:
12 SEP. 2073
ARRIVEE