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Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
BAZEMONT
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
pour
la réunion
qui
aura
lieu
dans
le respect
des
gestes
barrières
:
Vendredi
3
mai
2024
20
heures
30
SALLE
DU
CONSEIL
— Raymond
FRANCOIS
ORDRE
DU
JOUR
I. IL. IL. IV. VI. VII.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
05/04/2024
Informations
générales
:
Contrat
rural
: rapport
hydrogéologique
— raccordement
ENEDIS
Travaux
de
voirie
: programmation
Demande
du
Comité
des
fêtes
concernant
l’acquisition
d’une
remorque
fermée Zones
d’Accélération
des
ENergies
Renouvelables
(ZA
ENR)
: concertation
municipale Réunion
SMSO
:
compte
rendu
COPIL3
sur
l’étude
préliminaire
de
restauration
de
la Rouase
Elections
Européennes
9 juin
2024
: organisation
du
bureau
(assesseurs)
Réunion
cantonale
: compte
rendu
Délibérations
Modification
du
tarif des
concessions
et
columbarium
Rétrocession
à la
commune
d’une
concession
Remboursement
d’un
locataire
suite
fuite
d’eau
Remboursement
des
dépenses
effectuées
pour
le compte
de
la commune
Dénomination
des
voies
de
la commune
Compte
rendu
des
Présidents
des
Commissions
Communales,
Intercommunales
et
des
Délégués
aux
Syndicats
Questions
diverses
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
Bazemont,
le 29
avril
2024
Le
Maire
À
La
réunion
du
Conseil
Municipal
est publique