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Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Mailly-Champagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte+rendu+réunion+du+Conseil+municipal+du+02 09 2024+)
Thèmes du document : Justice et droit, Dialogue social, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
SEPTEMBRE
2024
Présents
:
Monsieur
le Maire
: Michel
HUTASSE
Messieurs
les
Adjoints
: Bruno
STELMASZYK
- Brigitte
LECOURT
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
Stéphane
BONNEVIE,
Patrick
BUACHE,
Sylvain
CAPIAUX,
Florence
CUILLIER,
Elyette
DUCHATEL,
Benoît
GRIFFAUT,
Jackie
HUTASSE,
Lydie
HUET,
Corinne
TROUILLE
Absents
: NOIRET
Gilles
(excusé)
PEREIRA
Hugues
(excusé)
Pouvoir
à Monsieur
Michel
HUTASSE
Charlie
HIVET
Secrétaire
de
séance
: Mme
Corinne
TROUILLE
Ordre
du
jour
:
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
ler juillet
2024
;
e
Délibération
pour
organisation
du
temps
de
travail
pour
la commune
de
Mailly-Champagne
;
e
Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Fonds
de
soutien
auprès
de
la
Communauté
Urbaine
du
Grand
Reims
pour
les
travaux
de
l’église,
tranche
2,
3,
4.
e
Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Fonds
de
soutien
auprès
de
la
Communauté
Urbaine
du
Grand
Reims
pour
les
travaux
de
remplacement
de
la chaudière
de
la mairie
et de
l’école.
e
Présentation
du
projet
et des
devis
pour
l'installation
d’une
borne
d’informations
tactile.
1/ Approbation
du
dernier
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
1er juillet 2024
Lu
et Validé
Observation
:
Néant
Signatures
des
Membres
présents DELIBERATIONS
Laur|
Game)
Abstentions
|
Observations |
N°Délibération
Projet
de
délibération
portant |
13
0
0
25/2024
organisation
du
temps
de
travail
Demande
d’octroi
de
fonds
de
soutien |
13
0
0
27/2024
aux
investissements
communaux
à
la
C.U.GR
pour
le
remplacement
de
la
chaudière
Mairie
-
Ecole
Programme
2025 Demande
d’octroi
de
fonds
de
soutien |
13
0
0
28/2024
aux
investissements
communaux
à
la
C.U.G.R
pour
les
travaux
de
restauration
de
l’église
tranche
2-3-4
Ordre
du
jour :
Points
abordés
:
Décisions
/ Responsables
1.
Délibération
N°
25/2024
pour
organisation
du
temps
de
travail
pour
la commune
de
Mailly
Champagne.
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
présents
:
Ÿ
que
la durée
annuelle
légale
de
travail
pour
un
agent
de
la
collectivité
travaillant
à temps
complet
est
1607
heures
(
soit
35
heures
hebdomadaires)
Ÿ
Que
dans
le respect
du
cadre
légal
et réglementaire
relatif au
temps
de
travail
au
sein
des
services
de
la commune,
est
fixée
de
la
manière
suivante
: Du
lundi
au
Vendredi
: 35
heures
sur
5
jours
- plage
horaire
: 8 heures
-18
heures.
Pose
méridienne
obligatoire
de
30
minutes
minimum.
4
La journée
de
solidarité
est assurée
selon
la modalité
suivante
1
jour
férié
précédemment
chômé
à l’exclusion
du
ler
mai,
ou
toute
autre
modalité
permettant
le travail
de
7 heures
précédemment
non
travaillées
à l’exclusion
des jours
de
congé
annuel. 2.
Délibération
N°
27/2024
pour
demande
de
fonds
de
soutien
pour
la chaudière
Mairie-Ecole
Montant
des
travaux
arrêtés
à
la
somme
de
48504.00
€
HT.
Programme
2025 3.
Délibération
N°
28/2024
pour
demande
de
fonds
de
soutien
travaux
église
tranche
2-3-4
pour
un
montant
de
1 863
890.14
€
HT
:
programme
2024
4.
Présentation
du
projet
et
des
devis
pour
l'installation
d'une
borne
d'information
tactile
3
devis
ont
été
faits
par
les
sociétés
:
Y_
ACE
Collectivité,
taille
49
pouces,
prix
TTC
:12
126
€
Ÿ_
Champagne
Repro,
taille
49
pouces,
prix
TTC
:13
590
€
Y_
ID2SON,
taille
46
pouces,
prix
TTC
:15
598,80
€
A
voir
:
le
prix
de
la
maintenance
informatique
et
ce
qui
est
compris
dans
la
location
et
dans
l'achat.
Compte
rendu
de
la
commission
fêtes
et
cérémonies
du
03/07/24
:
Repas
des
anciens
prévu
le
23/11/24,
mais
il
faudra
peut-être
revoir
la
date,
afin
de
pouvoir
trouver
une
animation.
La
sortie
qui
était
prévue
au
"K"
est
compromise,
car
il
y a
déjà
beaucoup
de
réservation
dans
cet
établissement
à cette
date.
Mme
Lydie
HUET
est
chargée
de
contacter
des
2 traiteurs
Questions
diverses :
1°
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
conseil
municipal
que
les
travaux
concernant
le
chemin
des
roses
sont
terminés
Le
chemin
sera
bloqué
jusqu'au
vendredi
6
septembre
2°
Un
emplacement
pour
le
covoiturage
est
prévu
dans
la
rue
de
la
Libération
(décision
du
Grand
Reïms)
3°
après
un
accord
sur
le
devis
pour
les
haies
autour
du
terrain
de
foot
La
commande
des
plants
vient
d’être
adressée
au
pépiniériste
Les
travaux
seront
normalement
effectués
en
octobre
4°
Monsieur
le
Maire
a reçu
un
mail
le
27
août
de
M.
Régis
BONTROND),
responsable
d'opération
au
sein
du
service
d'archéologie
du
Grand
Reims,
pour
une
demande
de
prospection
pédestre
durant
l'hiver,
pour
l'étude
des
terres
cuites
architecturales
(tuiles,
briques)
avec
ramassage
en
surface.
3[ Il est proposé
à un
ou
plusieurs
membres
du
conseil
municipal
d'y
participer
s'ils le souhaïtent.
5°
Il faut
changer
le tourniquet
du jardin
d’enfants
(derrière
la
médiathèque),
5 devis
ont
été
faits
C
'est celui
de
2065
€ HT
qui
a été
retenu
; c'est
le même
tourniquet
que
le précédent
Un
membre
du
conseil
a proposé
de
mettre
une
caméra
factice
pour
éviter
les
dégradations
6°
Le
trail passe
à Mailly
le
12/10/24
Le
ravitaillement
et le service
médical
se trouveront à
la salle
de
sports
.Les
organisateurs
de
cet événement
ont
besoin
de
bénévoles
7°
L'édition
du
Signe
propose
une
BD
personnalisée
"jeunes
et
citoyens"
pour
Mailly-
Champagne
Le
prix
de
revient
pour
100
livres
est
égal
à
1925
€
Proposition
non
retenue.
8°
Réunion
à programmer
pour
définir
l'emplacement
des
statues
et
des
tableaux
dans
l'église
A
revoir
aussi
avec
l'architecte
pour
l'éclairage
intérieur
et extérieur
de
l'église
9° Les
coteaux
propres
devraient
se faire
cette
année
; date
à définir
Fin
de
séance
à 21H15
Prochaine
réunion
le
lundi
14
octobre
2024