Ordre du Jour - Conseil Municipal du 12 Décembre 2022

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Ordre du Jour - Conseil Municipal du 12 Décembre 2022 Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Lit-et-Mixe. Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal du 12 Décembre 2022)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Dialogue social, Conformément aux dispositions de l’article L.2121-11

du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil

Municipal de LIT ET MIXE se réunira, en session ordinaire, le

lundi 12 décembre 2022 à 18h30 , dans la salle du conseil

municipal de LIT ET MIXE.

Le Maire.

Gérard NAPIAS

Ordre du Jour :

-Dérogation au repos dominical pour l’ouverture des commerces pour l’année 2023. - Modification de la durée de service d’un emploi : Suppression d’un poste d’agent à temps non complet et création d’un poste à temps complet.

- Création d’un poste d’agent contractuel de droit public pour accroissement temporaire d’activité.

- Durée annuelle et organisation du temps de travail.

- Lancement d’une procédure de déclassement de la voie publique communale dénommée « Rue des Peupliers ». Erreur matérielle.

- Demande d’admission en non-valeur – Budget COMMUNE.

- Affectation du résultat du Camping Municipal pour 2022.

- Grille des tarifs municipaux applicables en 2023.

- Participations SYDEC – Affaires N°056446- N°056473- N°056418- N° 056423 - N° 056147. - Modalités de partage de la Taxe d’Aménagement entre les Communes et la Communauté de Communes CÔTE LANDES NATURE.

- Décision modificative N°1 sur le budget camping- Virement de crédits- Impôt sur les bénéfices.

- Décision modificative N°2 sur le budget camping- Virement de crédits- Intérêts courus non échus.

- Convention de partenariat et d’accompagnement dans l’élaboration d’un plan de référence avec le CAUE pour le réaménagement du centre bourg.

LIT ET MIXE

Réunion du Conseil Municipal