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Conseil Municipal - convoc cm 11.04.24
Convocation - convocation cm 04.12.25
Conseil Municipal - convoc cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mansac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE
DE
MANSAC
Mansac,
le 08
décembre
2023
2
route
de
la
mairie
19520
MANSAC
Tél
: 05.55.85.21.54
Mail
: mairie@mansac.fr
Madame,
Monsieur,
J’ai
l'honneur
de
vous
informer
que
le prochain
conseil
municipal
aura
lieu
:
Le
jeudi
14
décembre
2023
à 20
heures
30
à
la
Mairie
de
Mansac.
Cette
réunion
a pour
objet :
-
Zones
d’accélération
EnR
-__
Statuts
de
la Communauté
d'Agglomération
de
Brive
-
Participation
frais
de
scolarité
écoles
de
Brive
-
Tarification
ADS
-__
Assurance
statutaire
du
personnel
-
Suppression
de
régies
-
Frais
d’études
-
Etudes
PLU
-
Longueur
de
voirie
-
Travaux
appartement
futurs
médecins
-
Assurances
bâtiments
et véhicules
-
Médecine
préventive
-__
Autorisation
d'engagement
de
dépenses
d’investissements
2024
-
Tarifs
municipaux
2024
-__
Révision
des
loyers
communaux
-__
Travaux
d’office
-__
Prime
pouvoir
d’achat
-
Divers.
Merci
de
confirmer
votre
présence.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Madame,
Monsieur,
mes
cordiales
salutations.
Le
Maire :
Isabelle
DAVID