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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 06 2023)
Thèmes du document : Sport, Exploration spatiale, Démocratie,
C- 51-06-2023
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 23 juin 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 29 juin 2023
SPORTS - SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES - COMITÉ D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DES DEUX-SÈVRES
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Eric BRINEAU, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Yvonne VACKER, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Annick BAMBERGER à Clément COHEN, Claude BOISSON à Jean-Pierre DIGET, Yamina BOUDAHMANI à Stéphanie ANTIGNY, Olivier D'ARAUJO à François BONNET, Emmanuel EXPOSITO à Jérôme BALOGE, Noélie FERREIRA à Yvonne VACKER, Gérard LABORDERIE à Romain DUPEYROU, Gérard LEFEVRE à Jeanine BARBOTIN, Bastien MARCHIVE à Valérie VOLLAND, Rose-Marie NIETO à Thibault HEBRARD, Corinne RIVET BONNEAU à Sonia LUSSIEZ, Nicolas ROBIN à François GUYON, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Mélina TACHE à Ségolène BARDET, Philippe TERRASSIN à Dominique SIX, Séverine VACHON à Alain LECOINTE, Nicolas VIDEAU à Anne-Lydie LARRIBAU, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Eric BRINEAU, Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Michel PAILLEY.
Titulaires absents excusés :
Christophe GUINOT, Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 51-06-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU JEUDI 29 JUIN 2023
SPORTS - SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES - COMITÉ D'ORGANISATION DU TOUR CYCLISTE DES DEUX-SÈVRES
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le soutien aux manifestations sportives porteuses d’attractivité et d’identité pour le territoire est une compétence de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) depuis 2017.
Le Comité d’Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres (COTCDS) organise l’édition 2023 du Tour Cycliste des Deux-Sèvres du 13 juillet au 16 juillet 2023. La Communauté d’Agglomération du Niortais sera à l’honneur durant la journée du 13 juillet 2023 avec un départ du Complexe sportif de la Venise Verte à Niort et un parcours traversant les communes de Magné, Coulon, Saint-Rémy, Villiers-en- Plaine et Saint-Maxire.
Le plan de financement prévisionnel est le suivant : Labellisée « Terre de Jeux » depuis 2019, la Communauté d’Agglomération du Niortais s’est engagée à faire vivre l’aventure des Jeux Olympiques de Paris 2024 sur son territoire. Tout au long de l’Olympiade (période jusqu’aux Jeux 2024), la collectivité soutient les événements qui participent à promouvoir le sport et les valeurs sportives auprès du grand public.
Aussi, au titre de la politique de soutien aux manifestations sportives et d’animation du territoire dans le cadre du label Terre de Jeux, et après instruction de la demande, il est proposé de : - Mettre gracieusement à disposition les installations du Complexe sportif de la Venise Verte au profit du Comité d’Organisation du Tour Cycliste 79 ;
- Attribuer une subvention de 2 000 €.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise la mise à disposition gracieuse des installations du Complexe sportif de la Venise Verte (à savoir le parking René Gaillard, la patinoire et son parking) au Comité d’Organisation du Tour Cycliste 79 pour le départ de la 1ère étape du tour qui se déroulera le 13 juillet 2023 ; - Autorise le versement d’une subvention de 2 000 € ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer la convention en annexe et tous les documents nécessaires.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué