Ordre du Jour - Ordre du jour 26 01

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Ordre du Jour - Ordre du jour 26 01 Document publié le Mercredi 26 janvier 2022 par la commune de Salernes. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 26 01)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques, Département du Var

Commune de SALERNES

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2022 – 17H30

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

I. APPEL DES MEMBRES.

II. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE.

III. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 14/12/2021.

IV. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR.

V. ADMINISTRATION GENERALE :

1) Conseil Municipal : Installation Monsieur Eric ALLESIARDO en remplacement de Madame

Véronique DELHOMME, démissionnaire.

2) Centre Communal d’Action Sociale : Remplacement de Madame Véronique DELHOMME

démissionnaire du Conseil d’Administration.

3) Actions en justice et transactions : Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal

4) DPVa : Rapport sur les attributions de compensations : Approbation

5) DPVa : Pacte Financier et Fiscal : Approbation

6) SPA : convention relative à la capture, l’identification, et la stérilisation des chats errants non

identifié : Approbation

7) Délibération n°4 du 22/06/2021 « Participation journalière des familles – activités périscolaires

et activités extrascolaires » : Modifications

8) Restauration scolaire : proposition de l’Etat à la mise en place d’une tarification sociale

VI. RESSOURCES HUMAINES :

9) Emplois non permanents : création de postes en contrats d’engagement éducatif pour

l’exercice 2022

10) Modification du tableau des effectifs : Création d’un emploi de Chef du Service Entretien-

Restauration

11) Modification du tableau des effectifs : Création d’un emploi de Chef du Service ATSEM

Points divers :

- Cession du petit local où se trouvait stocké le matériel du Comité des fêtes

- Démarche Décret Tertiaire et Contrat de Performation Energétique