Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 10062025
Déliberation - liste deliberations cm 29112022
Déliberation - liste deliberation 22032026
Déliberation - liste delib 07032025
Déliberation - liste deliberations 01 12 25
Déliberation - delib 05042024
Compte-Rendu - 14032024
Déliberation - delib du 06122023
Déliberation - deliberations 19012026
Déliberation - delib cm 10062026
Déliberation - liste deliberations 10062025
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 10062025)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Tourisme,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 JUIN 2025
L’An deux mille vingt-cinq, le dix du mois de juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué le 4 juin 2025 par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des Mariages, Hôtel de
Ville, en séance publique.
Étaient présents (21) : Claude HÉGO, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT,
Françoise PLANCQ, Philippe LENGLEZ, Jean-luc JESSUS, Bernadette CORDONNIER, Mehdi
BENADDI, Gaëtane LEPREUX, Matthieu BACHORZ, Chantal LEBEL, Danièle COLBEAU, Nadia
EL HADDADI, Christophe BRÉHON, Michèle SEVIN, Yvon BURY, Frédéric DUVAL, Roselyne
BURGEAT, Marine BÉGOT, Ludovic JOSEPH.
Étaient absents représentés (8) : Éric CARNEL a donné pouvoir à Claude HÉGO, Dorothée
CAVALIÉ a donné pouvoir à Martine DURUT, Catherine JANKOWSKI a donné pouvoir à Bernadette
CORDONNIER, Alain LOSERO a donné pouvoir à Dominique PHILIPPE, Francine DUPUICH a donné
pouvoir à Gaëtane LEPREUX, José SAVARY a donné pouvoir à Marylise FENAIN, Christiane
VISEUX a donné pouvoir à Michèle SEVIN, Éric LEPRINCE a donné pouvoir à Danièle COLBEAU.
Quorum : 15
Président de la séance : Claude HÉGO
Secrétaire de la séance : Marine BÉGOT
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2025_029
Archives - Convention avec le Centre De Gestion de la
Fonction Publique Territoriale du Nord pour la
conservation des archives numériques dans un système
d'archivage électronique
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_030
Transfert de propriété du matériel acquis par l'Éducation
Nationale pour l'accomplissement de projets financés par
le fonds d'innovation pédagogique - Signature d'une
convention
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_031 Subvention exceptionnelle à l'Association Dojo Club Cuincy
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_032 Subvention exceptionnelle à la Statuaire Club Cuincynoise
Y. BURY et M. BACHORZ
ne prennent part
ni au débat ni au vote
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 17 juin 2025 DEL2025_033 Subvention exceptionnelle à l'Association "Pétanque Cuincynoise"
C. HÉGO et son pouvoir,
M. FENAIN et son pouvoir,
P. LENGLEZ, C. LEBEL,
D. COLBEAU et
son pouvoir
ne prennent part
ni au débat ni au vote
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_034 Avance sur la subvention 2026 à l'Amicale Gymnique Cuincynoise
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_035 Subvention exceptionnelle à l'Amicale Gymnique Cuincynoise
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_036 Subvention exceptionnelle à l'Association "Le Souvenir Français"
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_037 Revalorisation de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_038 Vente du terrain rue de l'Alouette prolongée - Parcelle cadastrée AH 481
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_039 Acquisition de la parcelle cadastrée AO 64 située rue Charles Béhague d'une contenance de 538 m²
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_040
Procédure de modification simplifiée du Plan Local
d'Urbanisme (PLU) – Réduction de la bande
d’inconstructibilité
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_041
Création du séjour de vacances "Les Explorateurs des
Mers" du 19 au 26 juillet 2025 à GRAVELINES, pour les
enfants de l'Accueil de Loisirs Jean ROSTAND
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_042
Séjour de vacances d'été 2025 "Les Explorateurs des
Mers" au Camping des dunes à Gravelines dans le Nord -
Rémunération du personnel encadrant
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_043
Séjour de vacances d'été 2025 "Sud'Aventures" à
Nice/Antibes dans les Alpes Maritimes - Rémunération du
personnel encadrant
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_044
Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d'activités durant les vacances
d'été
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_045 Personnel Communal - Recrutement de contractuels sur emplois non permanents
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
2 DEL2025_046 Personnel Communal - Modification du tableau des emplois - Création et suppression de postes
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_047 RIFSEEP - Modulation de l'IFSE en cas d'arrêt maladie
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_048 Ville Ambassadrice du Don d'Organes (VADO) – Charte
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2025_049 État des Décisions Directes Le Conseil Municipal prend acte
Fait à CUINCY, le 16 juin 2025
3