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Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 2019 06 17 RAA special DASEN
Document publié le Lundi 17 juin 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Indre-et-Loire - 2019 06 17 RAA special DASEN)
Thèmes du document : Santé, Éducation, Télécommunications et internet,
ES
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
INDRE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°37-2019-06007
PUBLIÉ LE 17 JUIN 2019 Sommaire
Préfecture d'Indre et Loire
37-2019-06-17-002 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 2 fin de seconde
générale et technologique 2 (2 pages) Page 3
37-2019-06-17-003 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 3 fin de seconde
générale et technologique 3 (2 pages) Page 6
37-2019-06-17-001 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel1 fin de seconde
et première générale et technologique 1 (2 pages) Page 9
37-2019-06-13-004 - Direction des services départementaux de l'éducation nationale.
Arrêté modificatif Conseil départemental de l’Éducation Nationale. (1 page) Page 12
2 Préfecture d'Indre et Loire
37-2019-06-17-002
DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 2 fin de
seconde générale et technologique 2
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-17-002 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 2 fin de seconde générale et technologique 2 3 ACADÉMIE D'ORLEANS-TOURS
Direction académique L'Inspecteur d'académie, d'Indre-et-Loire Directeur académique des Services de l'Education nationale d'Indre-et-Loire
Division des Elèves
VU les articles D 331-23 à D 331-465 du Code de l'éducation ; VU l'arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d'appel ; vu l'arrèté du 10 février 2009 modifiant l'arrèté du 17 janviér 1992 relatif aux voies d'orientation ;
ARRETE
ARTICLE 1° : La composition de la commission d'appel de fin de seconde générale et technologique est [a Suivante :
REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES
La Présidente : Madame Hélène GERVAIS
LE.N. Information et Orientation, représentante du Dirécteur académique dés Services de l'Education nationale d'indre-et-Loire
Vice-Présidente : Madame Isabelle FERNANDES
Proviseuré du lycée Jéan Monnet — Joué-lès-Tours
Monsieur François DAVID
Proviseur-adjoint du lycéé Grandmont - Tours
Madame Marie-Hélène TISSIER
Proviseure-adjainte du lycée professionnel Clouet - Tours
Madame Agnès DÉLOBEL
Conseillère Principale d'Education du lycée Rabelais —- Chinon
Madame Anne-Virginie BROTONS
Directrice du Centre d'Information et d'Orientation de Tours - Amboise
Monsieur Arthur BELLANGER
Professeur d'Histoire-Géographié du lycée Rabelais - Chinon
Madame Eliane BAZILLAIS-GODEAU
Professeure de Mathématiques du lycée Léonard de Vinci - Amboise
Madamé Angélique BRUSSEAU
Professeure d'Anglais du lycée Grandmont - Tours
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-17-002 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 2 fin de seconde générale et technologique 2 4 REPRESENTANTS DES PARENTS D'ELEVES :
MEMBRES TITULAIRES (3) MEMBRES SUPPLEANTS (3)
Monsieur Mikaël AUDOUIN, FCPE
Madame Cécile JOUBERT, ECPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale scolaire,
Docteur Geneviève JANY, médecin de santé - CMS George Sand - Tours
Madame Véronique DESPIERRES, assistante sociale scolaire - Lycée Grandmont - Tours
ARTICLE 3: Les mernbres de la commission d'appel sont désignés pour la durée d'un an renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 18 juin 2019.
ARTICLE 4: Le Secrétaire Général de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à TOURS, le 17 juin 2019
Pour le recteur et par délégation,
Le Directeur académique
des services de l'Éducation nationale d'Indre-et-Loire
Doni e BOURGET
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-17-002 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 2 fin de seconde générale et technologique 2 5 Préfecture d'Indre et Loire
37-2019-06-17-003
DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 3 fin de
seconde générale et technologique 3
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-17-003 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 3 fin de seconde générale et technologique 3 6 ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS
Direction académique L'Inspecteur d'académie, d'indre-et-Loire Directeur académique des Services de l'Education nationale d'Indre-et-Loire
Division dés Elèves
VU les articles D 331-23 à D 331-45 du Code de l'éducation ; VU l'arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de là commission d'appél ; VU l'arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrèté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation :
ARRETE
ARTICLE 1°: La composition de la commission d'appel de fin de seconde générale et technologique est la suivante :
EPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES
La Présidente : Madame Hélène GERVAIS
LE.N. Information et Orientation, représentante du Directeur académique des Services dé l'Education nationale d'Indré-et-Loiré :
Vice-Présidénte : Madame Carole FAISANDIER
Proviseure du lycée Paul Louis Courier — Tours
Madame Nadine BARBE
Proviseure-adjointe du lycée Choiseul - Tours
Monsieur Olivier TORSET
Proviseur-adijoint du lycée professionnel Laloux —- Tours
Madame Valérie MORICHON
Conseillère Principale d'Education du lycée Vaucanson - Tours
Madarne Marylise TRIBOUILAT
Directrice du Centre d'Information et d'Orientation de Chinon
Monsieur François SOHIER
Professeur d'Histoire-Géographie du lycée Paul Louis Courier - Tours
Monsieur Romain PEÉRUCHETTI
Professeur dé Lettres du lycée Choiseul - Tours
Madame Fabiènne CHARPENTIER
Professeure de Mathématiques du lycée Vaucanson - Tours
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-17-003 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 3 fin de seconde générale et technologique 3 7 REPRESENTANTS DES PARENTS D'ELEVES :
MEMBRES TITULAIRES (3) MEMBRES SUPPLEANTS (3)
Madame Anne FAVY, FCPE
Madame Virginie CARON, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale scolaire.
Docteur Geneviève JANY, médecin de santé - CMS George Sand - Tours
Madame Patricia COUPET, assistante sociale scolaire - Collège Rameau - Tours
ARTICLE 3: Les membres de la commission d'appel sont désignés pour la duréé d'un an renouvelable. Le présent arrêté prend effet au 18 juin 2019,
ARTICLE 4 : Le Secrétaire Général de la direction académique d'indre-et-Loire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à TOURS, le 17 juin 2019
Pour le recteur et par délégation,
Le Directeur académique
des sérvices de l'Education nationale d'indre-ét-Loire
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-17-003 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel 3 fin de seconde générale et technologique 3 8 Préfecture d'Indre et Loire
37-2019-06-17-001
DASEN-IA Arrêté composition commission Appel1 fin de
seconde et première générale et technologique 1
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-17-001 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel1 fin de seconde et première générale et technologique 1 9 ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS
Direction académique L'Inspecteur d'académie, d'indre-et-Loire Directeur académique des Services de l'Education nationale d'Indre-et-Loire
Division des Élèves
VU lès articles D 331-23 à D 331.45 du Code de l'éducation ;
VU l'arrêté du 14 juin 1990 fixant la composition de la commission d'appel ; VU l'arrêté du 10 février 2009 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation :
ARRETE
ARTICLE 1° : La composition dé la commission d'appel dé fin dé seconde et première générale et technologique est la suivante :
REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION :
MEMBRES TITULAIRES
PVO SEAT A AAA TA APS A
LE.N. Information et Orientation, représentante du Directeur académique des Services de l'Education nationale d'indré-et-Loire
Vice-Président : Monsiéur Vincent CALENTIER
Proviseur du lycée Balzac - Tours
Monsieur Patrick BLANCHARD
Proviseur-adijoint du lycée Descartes - Tours
Monsieur Richard TOURMEAU
Proviseur-adjoint du lycée polyvalent Planiol - Loches
Madame Concéicao PEIXOTO
Conseillère Principale d'Education du lycée Jean Monnet — Joué-lés-Tours
Madame Pascale C{ABRINI
Directrice du Centre d'information et d'Orientation de Joué-lès-Tours - Loches
Monsieur Olivier FOURE
Professeur de Mathématiques du lycée Balzac + Tours
Madame Isabelle WERTHEIMER
Professeur d'Histoire-Géographie du lycée Jean Monnet - Joué-lès-Tours
Monsieur Julien BOUTON
Professeur de Sciences physiques du lycée Descartes - Tours
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-17-001 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel1 fin de seconde et première générale et technologique 1 10 REPRESENTANTS DES PARENTS D'ELEVES :
MEMBRES TITULAIRES (3) MEMBRES SUPPLEANTS (3)
Madame Valérie TANCHE, FCPE
Madame Sophie CHOLLET-GERVAIS, FCPE
ARTICLE 2 : La commission peut s'adjoindre un médecin de santé et une assistante sociale scolaire.
Docteur Geneviève JANY, médecin de santé - CMS George Sand - Tours
Madame Marie-Caroline MOAL, assistante socialé scolaire — collège Commynes - Tours
ARTICLE 3: Les membres de la commission d'appel sont désignés pour la durée d'un an renouvelable, Le present arrêté prend effet au 18 juin 2019.
ARTICLE 4: Le Sécrétaire Général de la direction académique d'Indre-et-Loire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à TOURS, le 17 juin 2019
Pour le recteur et par délégation,
Le Directeur académique
dés services de l'Education nationale d'Indre-et-Loire
RGET
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-17-001 - DASEN-IA Arrêté composition commission Appel1 fin de seconde et première générale et technologique 1 11 Préfecture d'Indre et Loire
37-2019-06-13-004
Direction des services départementaux de l'éducation
nationale. Arrêté modificatif Conseil départemental de
l’Éducation Nationale.
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-13-004 - Direction des services départementaux de l'éducation nationale. Arrêté modificatif Conseil départemental de l’Éducation Nationale. 12 Le Directeur académique des services de l'Education
nationale,
Directeur des services départementaux de
l'Education nationale d’Indre-et-Loire,
VU la loi du 30 octobre 1886 sur l’organisation de
l’enseignement primaire,
VU les lois n°75-620 du 11 juillet 1975 et n°89-486
modifiée du 10 juillet 1989 relatives à l’éducation,
VU la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux
droits et libertés des communes, des départements et
des régions,
VU la loi n°83-663 du 22 juillet 1983, et notamment
son article 12, modifiée et complétée par la loi n°85-
97 du 25 janvier 1985 portant dispositions diverses
relatives aux rapports entre l’Etat et les collectivités
territoriales,
VU la loi n°86-16 du 6 janvier 1986 relative à
l’organisation des régions et portant modification de
dispositions relatives au fonctionnement des Conseils
généraux,
VU les articles R 235-1 à 235-11 du Code de
l'Education,
VU le décret du 31 juillet 2017 portant nomination
de Directeur académique des services de l’Education
nationale à compter du 1° août 2017,
VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2017 donnant
délégation de signature au Directeur académique des
services de l’Education nationale, Directeur des
services départementaux de l’Education nationale
d’Indre et Loire,
VU les arrêtés du Recteur de l’académie d’Orléans-
Tours du 30 août 2017 portant délégation de
signature à M. Dominique BOURGET, Directeur
académique des services de l’Education nationale
d’Indre et Loire,
VU l'arrêté constitutif du CDEN du 12 juillet 2017,
VU les résultats du scrutin du CTA organisé du 29
novembre au 6 décembre 2018
VU la correspondance de l'UNSA Education
ARRETE
Article 1 :
La composition du Conseil Départemental de
l'Education nationale d'Indre-et-Loire est modifiée
ainsi qu’il suit :
Membres représentant des personnels:
Titulaire
Emilie GAUTHIER FOUCRET (UNSA
Education)
Suppléants
Cédric PICARD (UNSA Education)
Article 2 :
Monsieur le Secrétaire général de la Direction des
services départementaux de l’Education nationale est
chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera
inséré au Recueil des actes administratifs de la
Préfecture.
Fait à Tours, le 13 juin 2019
Pour le Préfet, et par délégation,
le Directeur académique
des services de l’Education nationale
Domigique BOURGET
Préfecture d'Indre et Loire - 37-2019-06-13-004 - Direction des services départementaux de l'éducation nationale. Arrêté modificatif Conseil départemental de l’Éducation Nationale. 13