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Conseil Municipal - cm202604 a27 ehpad residence les oyats
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gravelines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm202604 a27 ehpad residence les oyats)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Démocratie,
EHPAD « RESIDENCE LES OYATS » .
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
Monsieur Bertrand RINGOT, expose au conseil qu'il y a lieu de procéder à la désignation des représentants appelés à siéger au sein du conseil d'administration de l’'EHPAD « Résidence les Oyats » ainsi que le prévoit l’article R.315-6 du code de l’action sociale et des familles.
Le Maire étant président de droit, il s'agit de désigner 2 représentants titulaires et 2 suppléants au scrutin à la majorité absolue au premier tour et à la majorité relative au second.
Les candidats en présence sont :
Liste majoritaire :
- Titulaires : Alain MERLEN, Josée BLEUEZ.
- Suppléants : Cédric LIAGRE, Laurie VERSTRAET.
Le Conseil Municipal,
- Les membres du conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil d'administration de l’'EHPAD « Résidence les Oyats » sont donc :
- Le Maire, Président de droit;
- Titulaires : Alain MERLEN, Josée BLEUEZ ;
-_ Suppléants : Cédric LIAGRE, Laurie VERSTRAET ;
- ADOPTE.
- ABSTENTIONS : 5
FAIT ET DELIBERE A GRAVELINES, LE 08 sage
OUR EXTRAIT CONFORME,
La Secrétairerde
Christelle DENEUVILLE
Recu en Sous-Préfecture le 10 AVR 206
Mis en ligne sur le site de la Ville le 40 AVR. 20%
Commune de Gravelines 5.3 Désignation de représentants A27
Délibération du Conseil Municipal : République Française . EXTRAIT
Département du Nord du Registre des Délibérations du Conseil Municipal . Ville de GRAVELINES de la ville de GRAVELINES ‘ Arrondissement de Dunkerque Département du Nord
Conseil Municipal convoqué le : 02 avril 2026
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 33
[ SEANCE DU MERCREDI 08 AVRIL 2026 - 18h00 Président : Monsieur Bertrand RINGOT Maire
Secrétaire : Madame Christelle DENEUVILLE Conseillère Municipale
Etaient présents :
Monsieur Bertrand RINGOT, Maire.
Monsieur Alain MERLEN, Madame Michèle KERCKHOF-LEFRANC, Monsieur Daniel
WILMOT, Madame Laurie VERSTRAET, Monsieur Christian DEVOS, Madame Karine
VANDERSTRAETEN, Monsieur Alain BOONEFAES, Madame Valérie GENEVET, Monsieur
Julien VEYER, Adjoints au Maire.
Monsieur Laurent NOTEBAERT, Madame Aurore DEVOS, Madame Christelle DENEUVILLE,
Madame Anabelle SALA, Monsieur Antoine ASSICE, Monsieur Julien GERAERT, Monsieur
Patrick CIROT, Monsieur Daniel BOLLE, Madame Marie-Christine SOYEZ, Madame Josée
BLEUEZ, Monsieur Bruno MARSYLLE, Madame Lise BLANCKAERT, Madame Patricia
JEZIOROWSKI, Madame Sophie COUDEVYLLE, Madame Peggy GUILBERT, Madame
Nadia AMAR, Monsieur Cédric LIAGRE, Monsieur Gaëtan LEDOUX, Madame Audrey
VERPLAETSE, Monsieur Nicolas MOUCHERON, ‘Monsieur Jean-Baptiste GARDES,
Monsieur Billy THERY, Madame Tiffany GERAERT, Conseillers Municipaux. ë
Démissionnaire :
Madame Jennifer COUSYN, Conseillère Municipale.
Commune de Gravelines 5.3 Désignation de représentants A27
Délibération du Conseil Municipal