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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 8 juillet 2025
Déliberation - 2025 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Présilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Logement, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations 2025
Date Numéro Objet Pour Contre Abstention 14/01/2025 2025-01 Nomination du secrétaire de séance 13 0 0
14/01/2025 2025-02 Ouverture des crédits d’investissement 2025 13 0 0
14/01/2025 2025-03 Attribution du marché – travaux de création d’une voie verte et requalification voirie - route du moulin/route du petit châble 13 0 0
14/01/2025 2025-04 Demande de subvention à la Région au titre du Bonus ruralité – projet rénovation de la salle polyvalente 13 0 0 14/01/2025 2025-05 Approbation de la protection sociale complémentaire 13 0 0
14/01/2025 2025-06 Compte rendu des décisions du Maire 13 0 0
11/02/2025 2025-07 Nomination du secrétaire de séance 12 0 0
11/02/2025 2025-08 Approbation de la mise en place du dispositif "voisin vigilant" 12 0 0 11/02/2025 2025-09 Adhésion à un groupement de commandes relatif aux travaux de déploiement et de maintenance du dispositif de vidéoprotection 12 0 0
11/02/2025 2025-10 Compte rendu des décisions 12 0 0
25/03/2025 2025-11 Nomination du secrétaire de séance 13 0 0 25/03/2025 2025-12 Approbation du compte de gestion 2024 13 0 0
25/03/2025 2025-13 Approbation du compte administratif 2024 13 0 0
25/03/2025 2025-14 Affectation du résultat 13 0 0
25/03/2025 2025-15 Vote des taux 13 0 0
25/03/2025 2025-16 indemnités des élus 13 0 0 25/03/2025 2025-17 Approbation du tableau des effectifs 13 0 0
25/03/2025 2025-18 Approbation du budget 2025 13 0 0
25/03/2025 2025-19 Accroissement temporaire d'activité 13 0 0
25/03/2025 2025-20 Attributions des subventions aux associations 13 0 0
25/03/2025 2025-21 Amendes de police 12 0 1 25/03/2025 2025-22 Approbation de la convention de participation financière avec la CCG des opérations d'aménagement et d'équipement d'un arrêt de bus 13 0 0
25/03/2025 2025-23 Occupation domaine public 13 0 0
25/03/2025 2025-24 Modification des modalités d'acquisition ze38 13 0 0
25/03/2025 2025-25 Approbation de la convention avec la CCG " Prestation du service commun PLU socle commune - ingenierie conseil" PLU SOCLE 1 13 0 0
25/03/2025 2025-26
Approbation de la convention avec ma CCG "Accompagnement commune bureau d'études dans leurs stratégies de planification territoriale" PLU
SOCLE 2 13 0 0
25/03/2025 2025-27 Compte rendu des décisions 13 0 0
10/06/2025 2025-28 Nomination du secrétaire de séance 13 0 0
10/06/2025 2025-29 Procédure de régularisation avant reprise sans concession - Cimetière 13 0 0
10/06/2025 2025-30 Abandon projet de la crèche et logement_Approbation projet logements sociaux 13 0 0 10/06/2025 2025-31 Attribution d'une subvention maison des jeunes et de la culture_Viry 13 0 0
10/06/2025 2025-32 Amendes de police quai bus 12 0 0 10/06/2025 2025-33 Convention ancrage avec Beaumont_vidéoprotection 13 0 0
10/06/2025 2025-34 Accroissement temporaire avril 13 0 0
10/06/2025 2025-35 Transfert de compétence et construction_CCG_Abattoir 11 0 1 10/06/2025 2025-36 Avis consultation installation classées 13 0 0
10/06/2025 2025-37 Compte rendu des décisions 13 0 0
08/07/2025 2025-38 Nomination du secrétaire de séance 12 0 0
08/07/2025 2025-39 Approbation du dossier de consultation des entreprises – salle polyvalente 12 0 0 08/07/2025 2025-40 Approbation de la convention de concours avec la protection civile dans le cadre du plan communal de sauvegarde 12 0 0
08/07/2025 2025-41 Approbation de la convention Migros France avec la commune 12 0 0
08/07/2025 2025-42 Approbation de la convention : mise à disposition d’un agent de police municipale ou garde champêtre 12 0 0
08/07/2025 2025-43
Approbation de l’accord de principe sur la répartition des sièges entre les Communes de la Communauté de Communes du Genevois, dans le cadre de la recomposition du Conseil communautaire l’année précédant celle du renouvellement général des Conseils municipaux 11 0 1
08/07/2025 2025-44 Avis prolongation du bail emphytéotique avec Haute Savoie Habitat – logements les Rappes 11 0 0 08/07/2025 2025-45 Compte rendu des décisions du Maire 12 0 0 12/08/2025 2025-46 Nomination du secrétaire de séance 8 0 0 12/08/2025 2025-47 Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Présilly et la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Viry 8 0 0 12/08/2025 2025-48 Approbation de la convention entre la commune de Présilly et la SAFER pour l’incorporation des biens vacants sans maitres 8 0 0 12/08/2025 2025-49 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) 8 0 0
12/08/2025 2025-50 Compte rendu des décisions du Maire 8 0 0
sens des votes