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Déliberation - cm 09 04 2025 liste des deliberations
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Magland.
Lien du pdf (Déliberation - cm 09 04 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
DOMAINE NUMÉRO INTITULÉ VOTE ADMINISTRATION GÉNÉRALE N° 2025-04-025 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-026 BUDGET BOIS : Vote du Compte Financier Unique
2024
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-027 BUDGET BOIS : Affectation des résultats de
l’exercice 2024
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-028 BUDGET BOIS : Vote du Budget Primitif 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 2025-04-029 BUDGET EAU : Vote du Compte Financier Unique
2024
Approuvée à l'unanimité
N° 2025-04-030 BUDGET EAU : Affectation des résultats de
l’exercice 2024
Approuvée à l'unanimité
N° 2025-04-031 BUDGET EAU : Vote du Budget Primitif 2025 Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-032 BUDGET CAVEAUX : Vote du Compte Financier
Unique 2024
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-033 BUDGET CAVEAUX : Affectation des résultats de
l’exercice 2024
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-034 BUDGET CAVEAUX : Vote du Budget Primitif 2025 Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-035 BUDGET COMMUNE : Vote du Compte Financier
Unique 2024
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-036 BUDGET COMMUNE : Affectation des résultats
de l’exercice 2024
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-037 BUDGET COMMUNE : Vote des subventions aux
associations – Année 2025
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-038 BUDGET COMMUNE : Vote des taux des taxes
directes locales (TFB et TFNB) 2025
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-039 BUDGET COMMUNE : Vote du Budget Primitif
2025
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-040 Projet d’aménagement des nouveaux ateliers
techniques municipaux
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-041 Projet d’aménagement de deux aires de jeux à
l’école maternelle du Val d’Arve en lieu et place
des aires existantes
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-042 Projet d’aménagement du sentier pédagogique
de la petite ligne Maginot
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-043 Réalisation de diverses études afin de finaliser le
dossier de consultation et le recrutement de la
maîtrise d’œuvre pour le pont du Crêtet
Approuvée à l'unanimité
FINANCES N° 2025-04-044 Recrutement de maîtrise d’œuvre – Réparation
et maintenance du pont de Gravin
Approuvée à l'unanimité
AFFICHÉ LE 15 AVRIL 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 AVRIL 2025 DOMAINE NUMÉRO INTITULÉ VOTE
AFFICHÉ LE 15 AVRIL 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 AVRIL 2025
FINANCES N° 2025-04-045 Création de feux tricolores au croisement de la
rue Nationale et de la place de l’Eglise
adoptée par :
20 voix pour
1 voix contre
1 abstention
RESSOURCES HUMAINES N° 2025-04-046 Conventions de mise à disposition du personnel
(budgets Bois, Eau, CCAS)
Approuvée à l'unanimité
GRAND MASSIF N° 2025-04-047 Convention de groupement de commande pour
la réalisation d'un plan directeur de
diversification touristique des stations du Grand
Massif
Approuvée à l'unanimité
FLAINE / DSP REMONTÉES
MÉCANIQUES – DOMAINE
SKIABLE
N° 2025-04-048 FLAINE – Tarifs des remontées mécaniques pour
l’été 2025
Approuvée à l'unanimité
FLAINE / DSP REMONTÉES
MÉCANIQUES – DOMAINE
SKIABLE
N° 2025-04-049 FLAINE – Tarifs des remontées mécaniques pour
la saison hiver 2025-2026
Approuvée à l'unanimité
FLAINE / DSP REMONTÉES
MÉCANIQUES – DOMAINE
SKIABLE
N° 2025-04-050 Convention de sous-occupation dans le cadre de
la délégation de service public (DSP) entre GMDS
et « Le Bar qui Mange », en présence de la
commune de Magland – Avenant n°1 portant
prolongation de la convention jusqu’au
30 avril 2026
Approuvée à l'unanimité
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
/ INTERCOMMUNALITÉ
N° 2025-04-051 Avis du Conseil municipal sur le projet de
Programme Local de l’Habitat (PLH) de la
Communauté de Communes Cluses, Arve &
Montagnes (2CCAM) – Période 2025-2031
Approuvée à l'unanimité
AFFAIRES FONCIÈRES N° 2025-04-052 « Communal de Balme/Les Mouilles » –
Abrogation de la délibération du Conseil
municipal n° 2023-09-109 en date du 13
septembre 2023 et nouvelle délibération de
vente de partie de la parcelle A 4403 à la SCI DU
TORRENT DE BALME et d’acquisition par la
Commune des parcelles A 280, 285, 286, 287,
288, 289, 290, 292 et 294
Approuvée à l'unanimité
AFFAIRES FONCIÈRES N° 2025-04-053 « L’Ile » et « Pied de la Glière » – Vente au
Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de
ses Affluents (SM3A) – Parcelles A 3532 et ZH 23
Approuvée à l'unanimité
ÉTAT-CIVIL N° 2025-04-054 Instauration d’une charte de bonne conduite lors
des cérémonies de mariages civils
Approuvée à l'unanimité
BIBLIOTHÈQUE N° 2025-04-055 Approbation de la convention pour échange de
livres entre Barzio (Italie) et Magland
Approuvée à l'unanimité