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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 08.04
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 08.04)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Démocratie,
Conseil de Communauté du 08 avril 2024
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-quatre, le huit avril, à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes de Cartignies, sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 26 mars 2024.
Délibération pour le règlement budgétaire et financier DC_2024_014 Approuvée
Délibération pour l'approbation des comptes de gestion 2023 DC_2024_015 Approuvée
Délibération pour l'approbation du compte administratif 2023 du
budget annexe " immobilier d'entreprises" DC_2024_016 Approuvée
Délibération pour l'approbation du compte administratif 2023 du
budget annexe " ZAE" DC_2024_017 Approuvée
Délibération pour l'approbation du compte administratif 2023 du
budget annexe " OTI" DC_2024_018 Approuvée
Délibération pour l'approbation du compte administratif 2023 du
budget principal DC_2024_019 Approuvée
Délibération pour l'affectation des résultats 2023 du budget annexe "
immobilier d'entreprises" DC_2024_020 Approuvée
Délibération pour l’affectation des résultats 2023 du budget annexe "
ZAE" DC_2024_021 Approuvée
Délibération pour l’affectation des résultats 2023 du budget annexe "
OTI" DC_2024_022 Approuvée
Délibération pour l'affectation des résultats 2023 du budget principal DC_2024_023 Approuvée
Délibération pour le vote des taux et produits de fiscalité DC_2024_024 Approuvée
Délibération pour le vote du BP 2024 budget annexe immobilier DC_2024_025 Approuvée
Délibération pour le vote des subventions de fonctionnement 2024 DC_2024_026 Approuvée
Délibération pour l'application de la règle de fongibilité des crédits
budgétaires DC_2024_027 Approuvée
Délibération pour le régime des amortissements des immobilisations DC_2024_028 Approuvée Délibération pour la dissolution du budget annexe " Office de
Tourisme" DC_2024_029 Approuvée
Délibération pour le vote du BP 2024 du budget annexe " ZAE" DC_2024_030 Approuvée
Délibération pour le vote du BP 2024 du budget principal DC_2024_031 Approuvée
Délibération pour le règlement Local de Publicité Intercommunal DC_2024_032 Approuvée
Délibération pour le projet de Charte Partenariale contrat local santé DC_2024_033 Approuvée
Délibération pour le service d'impression de bâches pour les
associations et les communes DC_2024_034 Approuvée
Délibération pour la vente d'une parcelle du site " Sucre de Lait" à la
commune de Sains-du-Nord DC_2024_035 Approuvée
Délibération pour le classement de l'Office de Tourisme de l'Avesnois
en 2ème catégorie DC_2024_036 Approuvée
Délibération pour le dispositif de lutte contre l'indécence S2H DC_2024_037 Approuvée