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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mont.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES REPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL DU
16 octobre 2026
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS
NUMERO INTITULE DE LA DELIBERATION APPROUVÉ
16-10-2026-01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 septembre 2026
APPROUVÉ
16-10-2026-02 Entretien des espaces verts - délégation de signature pour le marché
APPROUVÉ
16-10-2026-03 Lutte contre les frelons asiatiques : mise en œuvre d’une politique communale sur le domaine privé
APPROUVÉ
16-10-2026-04 Départ à la retraite de deux agents (retrait de la délibération 11- 09-2026-04)
APPROUVÉ
16-10-2026-05 Institution du Conseil Municipal des Enfants APPROUVÉ