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Déliberation - zwwVPGaY0Xi7VQ%3D%3D
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - zwwVPGaY0Xi7VQ%3D%3D)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
Crmentières” La métamorphose
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mars 2023
Ordre du jour
BED
APPEL NOMINAL
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE DU 2 FÉVRIER AU 22 MARS
2023
LISTE DES MARCHES PUBLICS NOTIFIES ENTRE LE 6 FEVRIER ET LE 30
MARS 2023
COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE
PRÉSENTATION DE L’ETAT ANNUEL DES INDEMNITÉS DES ÉLUS
BED
ADMINISTRATION MUNICIPALE
N° 23.032 ÉLECTION DU REPRÉSENTANT A LA SEM VILLE
RENOUVELÉE - MODIFICATION
AUTORISATION — APPROBATION
N° 23.033 CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2023
AUTORISATION — APPROBATION
PERSONNEL COMMUNAL,
N° 23.034 JURY ÉCOLE DE MUSIQUE — RECRUTEMENT VACATAIRES
AUTORISATION - APPROBATION
N° 23.035 AGENTS CONTRACTUELS — CRÉATION D'EMPLOI
ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
AUTORISATION — APPROBATION
N° 23.036 CRÉATION D'UN EMPLOI DE CHARGÉ(E) DE
COOPÉRATION DE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
AUTORISATION - APPROBATION Crmentières” La métamorphose
FINANCES
N° 23.037 BUDGET PRINCIPAL - COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2022
AUTORISATION — APPROBATION
N° 23.038 BUDGET PRINCIPAL - COMPTE ADMINISTRATIF
EXERCICE 2022
AUTORISATION — APPROBATION
N° 23.039 AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2022
AUTORISATION — APPROBATION
N° 23.040 BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2023
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N° 23.041 FIXATION DU TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES
-BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2023
AUTORISATION — APPROBATION
N° 23.042 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AU PRORATA DU
NOMBRE D'HABITANTS
AUTORISATION — APPROBATION
N° 23.043 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SUPÉRIEURES A 23 000 € AUTORISATION — APPROBATION
N° 23.044 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS INFÉRIEURES A
23 000€
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N° 23.045 OPÉRATION PLURIANNUELLE D’INVESTISSEMENT
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OPÉRATION N°112 - CRÉATION D’UNE GALERIE
COMMERCIALE L’AUDACIEUSE - MODIFICATION
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N° 23.046 OPÉRATION PLURIANNUELLE D’INVESTISSEMENT
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OPÉRATION N°661 - CRÉATION D'UN CITY PARK
QUARTIER SALENGRO - MODIFICATION
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OPÉRATION N°27 - CRÉATION D'UN NOUVEAU QUARTIER
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OPÉRATION COMPTABLE N°331 — EXTENSION DU
RESTAURANT SCOLAIRE LÉO LAGRANGE
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" MARCHES PUBLICS
N° 23.052 FOURNITURE D'ÉLECTRICITÉ - CONVENTION
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DISPOSITION DE MARCHÉ(S) DE FOURNITURE,
D’ACHEMINEMENT D'ÉLECTRICITÉ ET SERVICES
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" PLAN DE RELANCE
N° 23.053 TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES COLLECTIVITÉS
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N° 23.054 PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DROIT AU VÉLO
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N° 23.059 CHARTE DE BONNE GESTION À DESTINATION DES
UTILISATEURS DES LOCAUX COMMUNAUX DE LA VILLE
D’ARMENTIÈRES
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La métamorphose
POINT JUSTICE
N° 23.060 CONVENTION DE PARTENARIAT ANNUELLE AVEC
L'ASSOCIATION D’AIDE AUX VICTIMES ET DE MÉDIATION
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PROMOTION SANTE HANDICAP
N° 23.061 CONVENTION PROJET OCTOBRE ROSE
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ET HYGIÈNE
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N° 23.063 CONVENTION PROJET PROTOXYTE D’AZOTE
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AMENAGEMENT DURABLE
N° 23.064 CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE ENTRE LA VILLE
ET LA SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D’INTÉRÊT COLLECTIF
TRAJECTOIRE
AUTORISATION — APPROBATION
N° 23.065 POLITIQUE FONCIÈRE -— IMMEUBLE SIS 24-28 RUE
BAYART — CONTRAT DE BAIL
AUTORISATION - APPROBATION
Vice-Président de la Métropole Européenne de Lille