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Déliberation - Liste des délibérations Conseil 06 02 2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Foulangues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Conseil 06 02 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Énergies,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 6 février 2025 - 19h00 -
Salle Jean-Louis VOGEL,
PUISEUX LE HAUBERGER
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,
Prend les délibérations suivantes :
Délibération n° 060225-DC-1 examinée le 6 février 2025 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 : APPROUVEE à l’unanimité.
Délibération n° 060225-DC-2 examinée le 6 février 2025 – RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE : APPROUVEE à l’unanimité.
Délibération n° 060225-DC-3 examinée le 6 février 2025 – RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE FEMMES HOMMES : APPROUVEE à l’unanimité.
Délibération n° 060225-DC-4 examinée le 6 février 2025 – ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE A LA COMPETENCE OPTIONNELLE VIDEOPROTECTION DU SYNDICAT MIXTE DE L’OISE TRES HAUT DEBIT (SMOTHD) – MISE A JOUR DE LA CONVENTION-CADRE : APPROUVEE à l’unanimité.
Délibération n° 060225-DC-5 examinée le 6 février 2025 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT : APPROUVEE à l’unanimité.
Délibération n° 060225-DC-6 examinée le 6 février 2025 - CONCESSION AQUATHELLE – ACTE D’ACCEPTATION D’UNE CESSION DE CREANCES : APPROUVEE à l’unanimité.
Délibération n° 060225-DC-7 examinée le 6 février 2025 - TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATIONS : APPROUVEE à l’unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS
Communauté de communes Thelloise 2
Délibération n° 060225-DC-8 examinée le 6 février 2025 - ACQUISITIONS BARREAU DE NOAILLES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 121023-DC-112 DU 12 OCTOBRE 2023 PORTANT SUR L’AUTORISATION POUR LE 1ER VICE-PRESIDENT A SIGNER LES ACTES D’ACQUISITION EN LA FORME ADMINISTRATIVE : APPROUVEE à l’unanimité.
Délibération n° 060225-DC-9 examinée le 6 février 2025 - AUTORISATION POUR LE 1ER VICE-PRESIDENT A SIGNER LES ACTES D’ACQUISITION EN LA FORME ADMINISTRATIVE - ACQUISITION SENTE PIETONNE SAINTE GENEVIEVE - LABOISSIERE EN THELLE : APPROUVEE à l’unanimité.
****
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h35.
Neuilly-en-Thelle, le 11 février 2025
Le Président
Pierre DESLIENS
Affiché et mis en ligne le 11 février 2025