Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 20
Conseil Municipal - cm 22
Conseil Municipal - cm 25
Procès Verbal - PV du CM du 25 mai 2023
Procès Verbal - PV du CM du 25 septembre 2024
Conseil Municipal - cm 18
Procès Verbal - PV du CM du 21 septembre 2022
Conseil Municipal - cm 21
Conseil Municipal - cm 19
Conseil Municipal - cm 23
Conseil Municipal - cm 17
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune d'Étain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 17)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
25/01/2017
CONVENTION POUR L’IMPLANTATION D’ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES SUR L’IMMEUBLE « CHÂTEAU D’EAU » À ÉTAIN
OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT POUR L’EXERCICE 2017
PLUI - OPPOSITION AU TRANSFERT A L’INTERCOMMUNALITE
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT : ASSURANCE GROUPE RISQUES STATUTAIRES
SUBVENTION MONUMENT DES EPARGES
MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LE FINANCEMENT D’UN MINIBUS
01/03/2017
DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L’AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR AVENUE DU 3ème RHC AVEC CREATION D’UN PLATEAU ET SUPPRESSION D’ILOTS
DEMANDE DE SUBVENTION DRAC POUR LA REFECTION DU SALON D’HONNEUR DE LA MAIRIE
DEMANDE DE SUBVENTIONS PROLONGEMENT DE LA VOIE VERTE ROUTE DE DAMVILLERS
DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE ETUDE ZERO PHYTO
PRISE EN CHARGE TRANSPORTS SCOLAIRES
DEMANDE DE SUBVENTION ADAP
CREATION BUDGET LOTISSEMENT RIEVILLERS 2
Création d’un tarif occupation du domaine public communal – machine à pain
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
16/03/2017 COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET VILLE
COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET EAU ASSAINISSEMENT
COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - LOTISSEMENT DE RIEVILLERS
AFFECTATION DU RESULTAT 2016 - BUDGET VILLE
AFFECTATION DU RESULTAT 2016 - BUDGET EAU ASSAINISSEMENT
BUDGET PRIMITIF 2017 - BUDGET VILLE
BUDGET PRIMITIF 2017 - BUDGET EAU ASSAINISSEMENT
BUDGET PRIMITIF 2017 - LOTISSEMENT DE RIEVILLERS 1
BUDGET PRIMITIF 2017 LOTISSEMENT DE RIEVILLERS 2017 LOTISSEMENT DE RIEVILLERS 2
LOTISSEMENT DE RIEVILLERS 2 - FIXATION DU PRIX DE VENTE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES
CONVENTION AVEC L'ASSOCAITION DIOCESAINE
CONVENTION POUR LA FOURNITURE D'EAU PAR LA VILLE D'ETAIN AU SIAEP DE GINCREY - MAUCOURT
CENTRE D'ACCUAIL DE LOISIRS 2017 TARIFS ET REMUNERATION
MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUES A LA CODECOM POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2017
ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES
31/05/2017 AVENANT A LA CONVENTION POUR LA FOURNITURE D’EAU POTABLE EN GROS DE LA VILLE D’ETAIN AU SYNDICAT D’ADDUCTION D’EAU POTABLE DE HERMEVILLE, GRIMAUCOURT et MORANVILLE
MARCHÉ DE RÉHABILITATION DU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT ET DE RENFORCEMENT DU RÉSEAU D’EAU POTABLE AUX CLAIRS CHÊNES – Période 2015 - 2017 – AVENANT N°1
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’OPERATEUR ORANGE POUR L’IMPLANTATION D’ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES SUR L’IMMEUBLE « CHÂTEAU D’EAU » À ÉTAIN
MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉLÉGUÉE À LA CODECOM POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2017
DÉCLARATION PRÉALABLE POUR TRAVAUX SUR BÂTIMENTS COMMUNAUX
APPROBATION REGLEMENT DE FORMATION POUR LE PERSONNEL
APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR POUR LE PERSONNEL
FIXATION DES RATIOS « PROMUS » « PROMOUVABLES »
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
RENOUVELLEMENT DES PROPRIETAIRES DESIGNES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL POUR CONSTITUER LE BUREAU DE L’AFR
INFORMATION : MISE A BAIL D’UN LOCAL POUR DES PERMANENCES MEDICALES
INFORMATION - MARCHÉS PASSÉS EN 2015 SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE
30.06.2017 ELECTIONS SENATORIALES – DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGET LOTISSEMENT RIEVILLERS 2
DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGET VILLE
AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE – MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UNE NOUVELLE STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNE D’ETAIN
27.09.2017 PLAN DE FINANCEMENT POUR LA MISE AUX NORMES D'ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX PROGRAMME 2017
ADHESION AU SERVICE ASSURANCE GROUPE
COUPES AFFOUAGERES 2017/2018
REQUALIFICATION URBAINE ET PAYSAGERE : ASSITANCE TECHNIQUE DU DEPARTEMENT ET ETUDE DE FAISABILITE
OCTROI DE SUBVENTION AMICALE DES SAPEURS POMPIERS
Délibérations du Conseil Municipal d'Etain - Année 2017 RAPPORT SUR LA GESTION DU SERVICE EAU POTABLE ET DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2016
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC EAU POTABLE ET DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - EXERCICE2016
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA RESTAURATION DES VITRAUX DE L'EGLISE
13.12.2017 CLASSEMENT DE RUES DANS LE DOMAINE PUBLIC
CHANGEMENT D’OPÉRATEUR DE TÉLÉTRANSMISSION AGRÉÉ
OCTROI DE SUBVENTION A AU DELA DE L’EAU
OCTROI DE SUBVENTION A RIRE MEDECIN
OCTROI DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A l’U S E B
DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LE DEPARTEMENT SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – SUIVI ALLEGE
SNCF – SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU 120
COUPES AFFOUAGERES 2017-2018
REGLEMENT DES CIMETIERES DE LA VILLE D’ETAIN
DEMANDE DE SUBVENTION DETR ETUDE DE FAISABILITE POUR LA REQUALIFICATION URBAINE ET PAYSAGERE DE LA PLACE DU BOSQUET ET DU PARC PAUL THIERY