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Déliberation - liste DCM 14 nov 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Château-Thébaud.
Lien du pdf (Déliberation - liste DCM 14 nov 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Liste des délibérations du conseil municipal du 14 novembre 2024 page n° 1/1
Mairie de CHATEAU-
THEBAUD
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 14 NOVEMBRE 2024
Publié le 18 novembre 2024
Numéro Objet Décision
2024 11 14
DCM ext1
Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport
annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement collectif
Prend acte
2024 11 14
DCM ext2
Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport
annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement non collectif
Prend acte
2024 11 14
DCM ext3
Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport
annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau
potable
Prend acte
2024 11 14
DCM ext4
Approbation du rapport de la Commission Locale
d’Evaluation des Charges transférées (CLECT)
Adoptée
2024 11 14
DCM ext5
Approbation de la convention prévoyance et participation
employeur pour 2025
Adoptée
2024 11 14
DCM ext6
Autorisation au Maire pour les marchés de reconstruction du
centre technique municipal
Adoptée