Déliberation - 2022 03 049 Subventions de fonctionnement aux associations secteur solidarites

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Déliberation - 2022 03 049 Subventions de fonctionnement aux associations secteur solidarites Document publié le Mercredi 30 mars 2022 par la commune de Bagnols-sur-Cèze. Lien du pdf (Déliberation - 2022 03 049 Subventions de fonctionnement aux associations secteur solidarites)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Fin de vie, Ville de Bagnols-sur-Cèze

Département du Gard - Arrondissement de Nîmes

Délibération n° 2022-03-049

du Conseil municipal

Séance du 30 mars 2022

*******

Date d'envoi des convocations

et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 24 mars 2022

Nombre de Conseillers municipaux : 33

Nombre de Conseillers municipaux présents : 24

Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 9

Nombre de Conseillers municipaux absents : 0

L'an deux mille vingt-deux, le 30 mars à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,

régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle –

rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.

Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-

THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean

Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL,

Anthony CELLIER, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine

HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis

MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Thierry VINCENT

Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Sandrine ANGLEZAN

procuration à J C REY, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à C. BAUME, Raymond

MASSE procuration à M. CEGIELSKI, Mourad ABADLI procuration à P. BERHOMIEU, Sylvain

HILLE procuration à C. MUCCIO, Fatiha EL KHOTRI procuration à C. BOISSEL, Corine MARTIN

procuration à A.POMMIER, Pascale BORDES procuration à J-L MORELLI, Audrey BLANCHER

procuration à T.VINCENT

Conseillers municipaux absents : aucun

Secrétaire de séance : Jean Christian REYObjet : Subventions de fonctionnement aux associations secteur solidarités

Considérant que les associations ont rempli un dossier de demande de subvention de

fonctionnement, justifiant leur mission d’intérêt général,

Considérant que cette question a été présentée à la Commission Éducation, Sport et Culture

ainsi qu’à la commission des Moyens généraux du 23 mars 2022,

Le Conseil municipal décide à l’unanimité :

- d’autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions de fonctionnement aux associations du secteur solidarité suivantes :

Imputation Montant

ADIL DU GARD 6574 72 660€

ASP (soins paliatifs) 6574 5129 250€

CROIX ROUGE FRANCAISE BAGNOLS 6574 5119 2000€

ENTRAIDE PROTESTANTE AEP 6574 5231 2000€

FEMMES SOLIDAIRES UFF 6574 63 600€

CEZAME GEM 6574 5239 800€

DONAVIE 6574 61 300€

MAISON DES ALTERNATIVES SOLIDAIRES 6574 5239 2000€

PEUPLES SOLIDAIRES 6574 5239 600€

RESTOS DU CŒUR 6574 5239 2000€

RIPOSTE 6574 5123 2000€

SECOURS CATHOLIQUE 6574 5239 2500€

SECOURS POPULAIRE 6574 5239 2000€

TRISOMIE GEIST 21 SESSAD 6574 521 500€

CADREF 6574 521 500€

Knet Partage 6574 5239 100€

France Alzheimer 6574 521 500€

PEUPLE SOLIDAIRE (Afrique à Bagnols) 6574 521 2000€

MAS - Fête des solidarités 6574 521 1000€

Peuple solidaire - Femmes du monde 6574 521 1000€

Bagnols Raid 6574 521 1000€

Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 30 mars 2022.

Acte rendu exécutoire Le Maire

Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET

Le 05 avril 2022

et publié le 05 avril 2022