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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C57 04 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Mode, textile et habillement,
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 31 mars 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 11 avril 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 10 avril 2017
SPORTS D'EAU – CONVENTION DE PRESTATIONS ENTRE LA CAN ET LE CERCLE DES NAGEURS DE NIORT
Titulaires présents :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jérôme BALOGE à Claude ROULLEAU, Marie-Christelle BOUCHERY à Jean-Luc CLISSON, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Carole BRUNETEAU à Alain BAUDIN, Christelle CHASSAGNE à Jeanine BARBOTIN, Pascal DUFORESTEL à Stéphane PIERRON, Marie-Chantal GARENNE à Lucien-Jean LAHOUSSE, Gérard GIBAULT à Sylvie DEBOEUF, Alain GRIPPON à Marc THEBAULT, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Agnès JARRY à Marie-Paule MILLASSEAU, Dominique JEUFFRAULT à Dominique SIX, Guillaume JUIN à Simon LAPLACE, Sophia MARC à Michel PAILLEY, Rose-Marie NIETO à Romain DUPEYROU, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Michel VEDIE à Adrien PROUST
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Michel SIMON, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jérôme BALOGE, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Sophia MARC, Josiane METAYER, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, Sebastien PARTHENAY, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Elodie TRUONG, Michel VEDIE
Président de séance : Claude ROULLEAU
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170411-c57-04-2017-DE
Date de télétransmission : 20/04/2017
Date de réception préfecture : 20/04/2017 C- 57-04-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 10 AVRIL 2017
SPORTS D'EAU – CONVENTION DE PRESTATIONS ENTRE LA CAN ET LE CERCLE DES NAGEURS DE NIORT
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La CAN a besoin, pour assurer la surveillance des piscines estivales du 3 juillet au 3 septembre prochain, d’un éducateur possédant un Brevet d’Etat à jour de ses révisions.
Dans ce contexte, la collectivité souhaite mettre en place une action partenariale avec le Cercle des Nageurs de Niort.
L’association sera rémunérée sous forme d’une participation à l’encadrement d’un montant forfaitaire de 20€/heure, selon le nombre d’heures réalisées.
Il est proposé de conclure avec le Cercle des Nageurs de Niort une convention de prestations pour la période du 3 juillet au 3 septembre 2017, au tarif ci-dessus indiqué.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
Approuver la convention de prestations entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort pour la surveillance des piscines estivales du 3 juillet au 3 septembre 2017 ; Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à signer ladite convention.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170411-c57-04-2017-DE
Date de télétransmission : 20/04/2017
Date de réception préfecture : 20/04/2017