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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 141127 35 FIN Budget Annexe Restauration Scolaire 2014 DECISION MODIFICATIVE N 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2014
Présents : MM. BERNOS, MORA, Mme COIG, CASAUX:-BIC, CASABONNE, BARRERE- MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, Mme VOELTZEL, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, LEPRETRE, Mme BESSONNEAU, OXIBAR, Mme MENE- SAFFRANE, LUCBEREILH, Mme FOIX, LACRAMPE, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, DALL'ACQUA, Mme POTIN, LABARTHE, UTHURRY, Mme GASTON, BAREILLE, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE, GUERY
Aurélie GIRAUDON
Jean-Etienne GAILLAT
Robert BAREILLE
Bernard UTHUÜRRY
Pouvoirs : Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER Cédric LAPRUN à Aimé SOUMET
Maylis DEL PIANTA à Denise MICHAUT
Henriette BONNET à Gérard ROSENTHAL
Rosine CARDON à Hervé LUCBEREILH
Pierre SERENA à Jean-Jacques DALL'ACQUA Didier CASTERES à Maïté POTIN
Aracéli ETCHENIQUE à Daniel LACRAMPE
Valérie SARTOLOU à Michel ADAM
à
à
Suppléants : Thérèse LASMARRIGUES suppléante de Alain TEULADE
Excusés : Joseph LEES
RAPPORT N° 141127-35-FIN
BUDGET ANNEXE RESTAURATION SCOLAIRE 2014
DECISION MODIFICATIVE N°1
Madame BESSONNEAU expose :
INVESTISSEMENT
Dépenses
2188 Autres immobilisations
Recettes
28188 Autres immobilisations corporelles 497.54 FONCTIONNEMENT
Régularisation d’écritures
Dépenses
6811 Dotations aux amortissements 497.54
Recettes
758 Produits divers gestion courante 497,54
Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
-__ VOTE les virements de crédits correspondants
-__ ADOPTE le présent rapport
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 27 novembre 2014
i e AO. VE AR
Affiché ! Le Président
Suivent les signatures
le RSI 2