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Procès Verbal - feuille proclamation maire et adjoints
Procès Verbal - ar feuille de proclamation maire et adjoints
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourget.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT
SEINE-SAINT-DENIS
COMMUNE
:
LE
BOURGET
Toutes
communes
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l’ordre
du
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Suffrages
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NOM
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«
Fe
Et. Fait au
Bourget,
le
Le
maire
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
! Préciser
: maire
ou adjoint
(indiquer
le numéro
d'ordre
de l'adjont).
Les
assesseurs,
Le
secrétaire,
Accusé de réception en préfecture 093-219300134-20240203-PV-240203-AU Date de réception préfecture : 03/02/2024