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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du lundi 27 juin 2016
Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du lundi 27 juin 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port, se réunira en séance
ordinaire à la salle d'honneur de la mairie,
&æ Le lundi 27 juin 2016, à 19H
: OBJET DE LA REUNION
> Subventions aux associations 2016,
> Cimetière : fixation de tarifs et redevances,
> Chemin de la Nasse — suite incorporation d’office,
> Demande de dégrèvements,
> Présentation et approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du
Service de l’Eau,
> Réaménagement du Jai Alai : approbation d’un avenant,
> Demande d'approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmé,
> Décisions modificatives,
> Questions diverses.