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Ordre du Jour - 20241015 ODJ
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune d'Armissan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20241015 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Département de l’ Aude
Mairie d’ARMISSAN Armissan, le 8 octobre 2024 Rue de la mairie
11110 ARMISSAN
Tél. : 04-68-45-33-41
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie Annexe le :
Mardi 15 octobre 2024 à 20h30
Le Maire,
Gérard LACOMBE
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
Installation d’un nouveau conseiller municipal à la suite d’une démission,
Proposition d’avenant au contrat de bail présentée par Cellnex Télécom SAS pour la
parcelle BC7,
Dénomination des voies communales,
Proposition de prestation présentée par la SAFER,
ENEDIS : convention servitude de réseau sur parcelle BK7,
Ressources humaines : participation communale au contrat de prévoyance mutualisé des agents négocié par le Centre de Gestion de |’ Aude,
Grand Narbonne: rapports annuels des services publics de l'eau potable et de
l'assainissement et du traitement des déchets,
Projets à venir : demandes de subventions,
SYADEN : proposition convention pour développement réseau bas débit,
10)Informations et questions diverses.