Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM 24 09 2025 (1)
Convocation - CONVOCATION CM 24 07 2025
Convocation - 01 convocation CM 17 janvier
Procès Verbal - CONVOC CM 30 01 2026
Déliberation - 1742482450 AR 007 APPROBATION RAPPORT CLECT DU 12
Déliberation - 1765361614 AR 005 ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Conseil Municipal - convoc cm 7 2 2020
Convocation - Convocation CM DU 15 01 2026 1
Déliberation - 1728993122 AR 001 CONTRAT ASSURANCE STATUTAIRE ADH
Convocation - CONVOCATION CM 01 12 2025 (1)
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 01 12 2025 (1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Collectivités territoriales,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
À Chaspuzac, le 24 novembre 2025
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Lundi 1°" décembre 2025
à 20 heures 00
MAIRIE DE CHASPUZAC
ORDRE DU JOUR :
-__ Attribution subvention aux associations ;
- Vente parcelles AA219 et AD172 ;
-_ Adhésion au contrat groupe risque santé et définition du montant de participation accordé aux
agents ;
- Organisation du temps de travail : 1607 heures ;
-__ Approbation rapport d'activité 2024 de la SPL ;
-__ Modification des statuts de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay ;
-__ Construction et rattachement d'ouvrages de gaz sur le territoire de la Commune.
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Patrice CHAMAYOU
MAIRIE DE CHASPUZAC - 1 Place de l'Eglise - 43320 CHASPUZAC
Tél : 04.71.08.60.67 - Mail mairie.chaspuzac@gmail.com
Site internet : www.chaspuzac.fr