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unknown - affiche annonce vide greniers Morre 2024
Procès Verbal - Scan 20012025 083353
Déliberation - COM DE MORRE oct2024
unknown - ACT B 25 170 EGR B RD 571 MORRE
Compte-Rendu - 31 mai 2024
Procès Verbal - PV 25062024
unknown - ACT B 25 170 EGR B RD 571 MORRE 1
unknown - ACT B 25 186 EGR B RD 464 MORRE et MONTFAUCON
unknown - Communauté de communes - Portes du Haut Doubs - 20
unknown - PVO B 25 167 EGR B CL 72996 RD 104 SAONE MONTFAUCO
Acte - COM de Morre MAI 2024
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Morre.
Lien du pdf (Acte - COM de Morre MAI 2024)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Énergies,
Malgré ce contexte difficile, les engagements que nous avons pris lors de notre élection se concrétisent
progressivement. Nous avançons autour de nos quatre grandes priorités que sont l’éducation, la transition écologique,
la sécurité routière et l’animation de la commune.
Pour cela nous sommes acteurs avec le département du Doubs qui réalise actuellement une étude d’opportunité et de
faisabilité sur un itinéraire cyclable entre Besançon et le premier plateau via Morre. Cette étude consiste à mesurer
l’intérêt du projet identifié prioritaire dans le schéma directeur cyclable départemental et nous œuvrons pour défendre
les intérêts de la commune dans ce projet.
L’Etat demande également aux communes de planifier le déploiement des énergies renouvelables par l’identification
de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER). Il s’agit de zones propices à l’implantation des énergies
renouvelables pour lesquelles il y a un potentiel en termes de production d’énergie (solaire, biomasse, éolien…). La
commune travaille pour personnaliser nos zones d’accélération en fonction de la réalité de notre territoire.
Nous déployons notre plan d’investissements en respectant notre engagement de ne pas augmenter les taux de
fiscalité et limiter le recours à l’emprunt. Bien gérer l’argent public tout en investissant pour l’avenir, c’est notre cap.
La gestion et la vie du village sont possibles grâce à l’engagement à nos côtés de l’ensemble des agents municipaux qui
ont le sens de la collectivité et du service public que je tiens à remercier très sincèrement.
Nous sommes conscients qu’il restera toujours des choses à faire. Soyez assurés que la motivation de l’équipe reste
pleine et entière. Nous faisons de notre mieux, chaque jour, pour rester fidèles à l’identité de notre village, tout en la
projetant vers l’avenir.
Un grand merci également aux bénévoles du CASC, pour leur engagement sans faille à mes côtés, afin que Morre reste
un village où il fait bon vivre.
Bien sincèrement à vous,
Votre maire
Après quatre années, il est temps de faire un point d’étape et de vous rendre compte des
engagements pris lors des élections de mars 2020.
Ces quatre années n’ont pas été un long fleuve tranquille. La crise sanitaire liée au
Covid-19 a chamboulé nos vies et nos organisations. La crise énergétique et l’inflation
engendrés par la guerre en Ukraine constituent un défi supplémentaire auquel nous
n’échappons pas.
L’expérience des « anciens élus » dans l’équipe et la détermination des nouveaux élus
donne une dynamique de groupe et ainsi, collectivement, nous assistons les investisseurs
privés dans les projets d’une maison intergénérationnelle, d’une maison médicale, d’un
commerce et d’habitations sur le terrain contigu à la pharmacie dit « terrain Petitjean ».
Nous rencontrons des imprévus car l’opération est complexe, longue à mettre en œuvre
et pas toujours exempte de mauvaises surprises.
Edito du Maire
Com’ de Morre
Bulletin communal d’information
Mai 2024
Travaux sur la ligne des horlogers
La ligne des Horlogers est en travaux du 4 mars au 31 octobre 2024. Ces travaux
consistent à : renouveler 22 kilomètres de voies, entretenir et conforter les
ouvrages de la ligne, mettre aux nouvelles normes de sécurité 6 tunnels
et rendre accessibles les quais des gares de Besançon-Mouillère et de Saône.
Cette opération vise à pérenniser et optimiser la circulation des trains, à améliorer le confort des voyageurs tout en
garantissant des meilleures conditions de régularité et de sécurité des circulations ferroviaires. Le coût de l’opération
s’élève à 53,5 M€ co-financés par l’Etat, la région Bourgogne Franche-Comté et SNCF réseau.
Sur la commune de Morre, la structure du tunnel ferroviaire achevé en 1882 sur une longueur de 873 mètres sera
renforcée par une technique de projection de béton sous la voute et sur les parois de l’ouvrage. Pour cette opération,
une base de chantier sera mise en place à chaque accès du tunnel : au parking de l’église et le long de la RN 57 après le
trou au loup.
1 Lutter contre les nuisances sonores
R E S P E C T
Concours photo
La municipalité organise un concours photos sur le thème
“Le village vu par ses habitants”. Envoyez nous vos meilleurs
clichés du village, votre vision de votre lieu de vie.
Le concours est ouvert du 1er juin au 30 novembre 2024.
Deux jurys seront constitués au mois de décembre pour
choisir chacun 3 clichés gagnants : un jury constitué de
membres du conseil municipal, et un jury constitué
d’enfants de l’école.
Envoyez vos photos à l’adresse morrephotos@gmail.com
du 1er juin au 30 novembre 2024.
Les lots et les modalités de participation sont précisés dans
le règlement du concours disponible sur le site “Morre
Village” et sur demande à la Mairie.
PRINCIPE GENERAL :
Tout bruit nuisant causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit de jour comme de nuit.
La durée, la répétition ou l'intensité sont prises en compte pour apprécier les nuisances dues aux bruits de voisinage.
Les nuisances peuvent être constatées par les forces de police et de gendarmerie, les Maires et tout agent communal
commissionné et assermenté sans avoir besoin de procéder à des mesures acoustiques.
En ce qui concerne les propriétés privées, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur
thermique ou électrique ne sont autorisés qu'aux horaires suivants:
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30,
les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30,
les dimanches et jours fériés de 10 à 12h.
CHANTIERS
Les travaux bruyants, chantiers de travaux publics ou privés, réalisés sur et sous la voie publique, dans les propriétés
privées, à l’intérieur de locaux ou en plein air sont interdits :
Tous les jours de la semaine de 20h00 à 7h00 et de 12h30 à 13h30
Toute la journée des dimanches et jours fériés
Des dérogations exceptionnelles pourront être accordées par le Maire ou le Préfet si cela s’avère nécessaire.
ANIMAUX
Les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particulier des chiens, ou ceux qui en ont la garde, sont tenus de
prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, ceci de jour comme de nuit, sans pour cela
porter atteinte à la santé de l’animal. L’usage de dispositifs tels que les colliers anti-aboiements, dissuadant les
animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive, pourra être prescrit par le Maire.
Entretenir une relation apaisée avec ses voisins passe par le respect
du calme. Tout type de bruit pouvant être causé par la vie
domestique ne doit pas porter atteinte au calme et à la tranquillité du
voisinage.
Pour assurer le bien-être de chacun, les nuisances sonores sont
réglementées par la loi et précisées par l’arrêté préfectoral du Doubs
n° 2005-1904-01841.
2 BUDGET
Budget 2023
En fonctionnement (en milliers d’euros)
Les recettes de gestion ont progressé en 2023 par rapport à 2022 de 55k€ soit près de 6.8%. Elles représentent
625€/habitant. Cette hausse de recettes est essentiellement due à l’augmentation de l’inflation sur les recettes fiscales
décidée en loi de finance 2023 qui augmentait de façon automatique les bases fiscales de 7.1%. Ainsi les recettes de la
fiscalité directe ont progressé de 41k€, celles de la redevance service périscolaire de 10k€, celles des aides de l’Etat de
10 k€. Celles des revenus des immeubles sont restées stables.
Le total des dépenses de gestion a progressé modérément en 2023 de 38k€ soit près de 6% au global. Mais les
charges à caractère général ont progressé fortement de 80k€ (40%) essentiellement, dû aux augmentations des couts
d’énergie même si le bouclier électricité bénéficiait à la commune de Morre.
Les dépenses de personnel ont été stables ayant seulement suivi la hausse de l’indice de la Fonction Publique
Territoriale soit une augmentation de 2% à 278 k€ en 2023 contre 272k€ en 2022 tandis que les autres charges de
gestion courante ont baissé de façon importante de 50k€ car 2022 avait été une année exceptionnelle de rattrapage de
dépenses de périscolaire.
Ces dépenses de gestion incluent dans le détail notamment :
Les dépenses de carburant et combustibles maîtrisées par le bouclier électricité pour un montant de 28k€ ;
La dotation pour l’école stable (13k€) ;
Le budget du CCAS (6k€) qui a permis l’organisation d’un repas ou l’attribution de colis pour les anciens toujours
très apprécié ;
La participation à l’offre de loisirs pour les enfants et les jeunes pour 43k€ ;
Le versement de subventions pour le club de foot (FCMMGV), Les Marmots de la Côte, la bibliothèque, Familles
Rurales (intervention de la ludothèque dans le village) et le foyer socio-éducatif du collège de Saône (participation
aux sorties ou voyages des collégiens) ;
La sécurité routière avec la pose de bordures et autres éléments de sécurisation de voiries.
3
L’endettement s’établit à 647k€ à fin 2023 soit
468€/habitant. La commune n’a pas fait de nouvel
emprunt en 2023 et l’encours de la dette s’est réduit
de 62k€. Pour les investissements 2023, les taux des
emprunts étant élevés, la stratégie a été de ne pas
emprunter et la commune a donc eu recours à
l’autofinancement.
Les élèves utilisent les nouveaux équipements informatiques de l’école Budget 2023
Le budget d’investissement (en milliers d’euros)
Il traduit la réalisation des projets de la commune. En dépenses, sont à noter :
Les travaux pour le bâtiment scolaire prévus en 2022 et terminés en 2023 pour un montant de 29k€: rénovation du
toit, reconstruction de la cantine, réfection de la cour de récréation, travaux et aménagements liés à la sécurité ;
Les travaux de mise aux normes électrique de l’église ;
Du matériel informatique pour l’école pour 13 k€, et le logiciel de gestion du cimetière (8,7 k€) ;
Sur la voirie : des travaux de réfection gérés par Grand Besançon Métropole dans le cadre de sa compétence.
Budget 2024
Les projections sur les équilibres des recettes et des dépenses de fonctionnement ont été complexes à établir et elles
ont été dictées par les paramètres suivants :
Une augmentation sur le carburant et les énergies limitée à 15% grâce au bouclier tarifaire applicable aux
communes ;
La décision des pouvoirs publics d’une hausse des bases fiscales lors la dernière loi de finances 2024 faisant évoluer
celles-ci de 3.9% contre 7.1% en 2022 et couvrant à peine l’inflation.
La stratégie a adopter pour le financement des projets d’aménagement du terrain Petitjean, facilitant l’installation
de nouveaux médecins, de services aux personnes âgées et micro-crèche, de commerce et d’habitat plus classique.
« Les élus de Morre ont souhaité, comme pour 2023, ne pas augmenter les taux des taxes foncières et d’habitation
sur 2024 en considérant que les habitants subissent encore suffisamment de hausses des prix en tout genre. »
Pour 2024, les choix de la municipalité ont été de maintenir les investissements pour l’aménagement du cimetière par
un colombarium, l’achat d’un terrain d’aisance de circulation en face la pharmacie, des travaux sur voirie comme la rue
des Alouettes ou les trottoirs rue de l’Eglise, l’installation ou remplacement de poteaux incendie, des travaux de forêts
et la réinstallation de la croix de Morre.
Les nouveaux emprunts seront en 2024 limités à 80 k€ pour financer ces investissements.
Parallèlement, les élus municipaux ont également voté le principe de la création du budget annexe dédié au
projet du terrain Petitjean. Ce budget fera l’objet d’un vote spécifique détaillé et ultérieur car tous les montants des
dépenses et des recettes n’étaient pas encore complètement connus lors du conseil municipal qui a voté le budget
principal.
4 BUDGET 2024
Les grands équilibres sont toujours recherchés et obtenus. Les élus ont voté les prévisions budgétaires 2024, en
responsabilité.
Le budget prévu en investissement :
Les investissements permettent la rénovation ou l’amélioration du patrimoine de la commune. En 2024, les projets sont
les suivants :
Pour l’école, la rénovation pour isolation phonique du plafond de la cantine pour 3,5k€;
La gestion du cimetière sera améliorée, par l’acquisition et l’installation d’un nouveau columbarium, pour un coût
de 8k€.
La finalisation de la réinstallation de la Croix de Morre est toujours prévue au budget 2024 pour 9k€ avec la
participation de la commune de Montfaucon pour moitié, et le projet d’installation d’une table d’orientation pour
10k€.
Des aménagements de rues, mise aux normes et installation de poteaux incendie provoquent la prévision de
dépenses d’investissement à hauteur de 58k€.
L’équilibre budgétaire sur ces investissement sera réalisé en partie par de l’autofinancement à hauteur de 27,5k€ et en
partie par de l’emprunt nouveau limité à 80k€
Les dépenses des investissements liés au projet d’aménagement du terrain Petitjean pour les services de santé,
aux personnes âgées, micro-crèche et autres seront isolées dans un budget annexe au budget principal de la
commune. Ce budget indépendant permettra de maîtriser l’ensemble des dépenses et des recettes liées à cette
opération. L’objectif d’équilibre de ce budget est visé au terme des ventes des parcelles prévues.
Les dépenses seront essentiellement représentées par l’achat du terrain par la commune à l’Etablissement Public
Foncier Bourgogne Franche-Comté qui portait cet achat jusqu’à maintenant, pour le compte de la commune, en
attendant que le projet soit complètement abouti. Quelques aménagements de voirie seront nécessaires également
(raccordements électricité, eau et éclairage public).
2023 a été une année de discussions et négociations importantes avec les porteurs des projets afin d’obtenir de leurs
parts des engagements d’achat et d’aménagement. Les élus n’ont pas ménagé leur temps pour conduire de
nombreuses réunions de travail avec les professionnels pour faciliter leurs projets d’installation sur la commune et
garantir ainsi un service public majeur pour les habitants (santé, services).
6 BUDGET 2024
Le budget prévu en fonctionnement :
L’impact de l’augmentation des énergies : heureusement encore plafonnées par le bouclier tarifaire, les dépenses
d’énergie sont prévues en hausse de 20% avec une prévision de 40k€ pour 2024 pour une dépense réelle
de 33k€ en 2023.
L’entretien des bâtiments municipaux : dans le cadre d’un programme 2022-2025 visant à contrôler et mettre en
conformité les installations électriques et de sécurité incendie des établissements recevant du public, l’APAVE est
intervenue sur les locaux de l’église en 2023. Des travaux seront encore effectués pour la sécurité dans l’école
(interventions sur l’électricité, l’ouverture des portes, l’isolation de la salle informatique, les escaliers…), dans la
bibliothèque et l’entretien des bâtiments publics et aire de jeux pour enfants.
L’entretien des terrains et des bois et forêts : l’entretien des bois communaux est réalisé en concertation avec l’ONF.
Le principal projet en 2024 porte sur la création d’un chemin, permettant l’exploitation de parcelles inaccessibles
actuellement.
Le budget de l’école : les crédits scolaires sont maintenus au niveau de 2023 et s’établissent à près de 12,5k€ pour
2024, dont environ 4,7k€ pour le fonctionnement de l’école, 4,6k€ pour le matériel (ordiclasse, téléphone, internet,
photocopieur…) et 3,3k€ pour des crédits pédagogiques soutenant les projets des classes et transport (notamment
pour la piscine).
Pour les actions du CCAS, 4k€ sont prévus et 8,4k€ pour le versement de subventions au profit d’associations.
Crédits jeunesse : la commune poursuit son engagement avec Profession Sport et Loisirs pour proposer des séjours
et accueils de loisirs tout au long de l’année aux enfants et aux jeunes du village. A noter que la commune prend en
charge 51 % du coût total de ces prestations, soit 44 K€ pour 2024 et la CAF 9 %. Le solde .à la contribution des
parents, qui peuvent par ailleurs bénéficier de l’aide au temps libre.
Cérémonie du 8 mai
Monsieur Monnin, directeur départemental des combattants et
veuves de guerre a décoré de la médaille du combattant
Marie-Line Egron lors de la cérémonie de commémoration à
Morre du 79e anniversaire de la victoire des alliés sur
l’Allemagne nazie lors de la Seconde Guerre mondiale. Mme
Egron s’est particulièrement distinguée pendant ses missions
Opex (opérations extérieures) au Kosovo et en Bosnie en 2001,
2003 et 2005.
Les habitants du village avaient répondu présents pour assister
à cette cérémonie présidée par le premier adjoint du Maire,
Gilles Bouday.
5 Activités du CASC Animations
L’équipe d’animations composée d’une vingtaine de bénévoles vous a
proposé tout au long de l’année des manifestations variées.
21 décembre Marché de Noël : c’était une première, nous avons
vendu des crêpes et des gaufres, soirée très sympa malgré la pluie.
3 février Concours familial de tarot : 20 joueurs ont essayé de
mener le petit au bout. Tous les joueurs sont repartis avec un lot et
encore merci à nos sponsors. Ce fut une soirée conviviale. L’année
prochaine il se déroulera un dimanche après-midi.
11 février Vide-greniers puériculture : 16 participantes ont déballé à
la salle socioculturelle. Les exposants étaient satisfaits malgré le peu
d’inscriptions.
23 mars Repas dansant : 80 personnes étaient au rendez-vous. La
soirée animée par DJ Star Décibels a permis à toutes et à tous de
pouvoir danser sur des rythmes endiablés. Circuit-court pour le
repas préparé par la boulangerie Paillot et la maison Eduardo. Belle
soirée qui sera renouvelée !
4 mai Marché de printemps : nous avons tenu la buvette sur le
marché lors de la vente de fleurs organisée par les Marmots de la
Côte.
Dès à présent vous pouvez noter les dates des
manifestations pour les mois à venir :
2 juin Concours familial de pétanque sur le terrain de foot
22 juin Fête de la musique et fête du village : cette année elle se
déroulera sur le parking de l’école avec des musiciens de Morre. La
section Animations a proposé aux 13 sections de venir faire découvrir
leurs activités lors de la fête de la musique. Ce sera un forum des
associations en musique !
22 septembre Vide-greniers
23 novembre Loto
Si vous avez des idées d’animations ou si vous voulez participer à la vie
du village, n’hésitez pas à venir nous rejoindre pour une ou plusieurs
manifestations. Votre coopération peut être occasionnelle.
Vous pouvez contacter : Marie-Christine MARTINET au 06 82 38 19 12
Emmanuelle BARDEY au 06 08 90 74 65
CASC : Du nouveau !
L’association Club d’Animations Sportives et Culturelles s’étoffe de deux nouvelles sections dès la rentrée :
Théâtre Ados proposé et encadré par Francine Gaonach Vincent
Yoga Kundalini proposé et dispensé par Pascale Bouday
Vous retrouverez Francine et Pascale le 22 juin sur la fête de la musique. Elles pourront vous donner tous les
renseignements nécessaires.
A partir de septembre, 13 activités différentes seront pratiquées à MORRE à des tarifs d’adhésion accessibles pour
tous.
7 Un marché fleuri
Samedi 4 mai 2024, un marché exceptionnel a été organisé par les
Marmots de la Côte à l’occasion de la traditionnelle vente de fleurs
et de plants potagers au profit de l’école de Morre. Cela a été rendu
possible grâce à un partenariat avec la section animations qui a
proposé une buvette, avec la bibliothèque qui a organisé un
concours de poésies ainsi que la fabrication de « bombes à graines»
et mis en place une grainothèque, avec la section porcelaine qui a
exposé ses créations et avec la section potager qui a proposé la
réalisation d’ollas pour l’irrigation des potagers. Par ailleurs des jeux
en bois étaient à disposition en attendant les pizzas spéciales
créées pour l’occasion par Jérome dans son camion. Les
commerçants habituels du marché étaient présents.
L’ensemble a été très apprécié malgré une météo incertaine et
toute occasion de créer du lien et de passer un bon moment étant
à refaire, l’idée sera probablement reprise pour l’année prochaine
sous le thème de la « fête du Printemps de Morre ».
Les bénéfices de la vente et des précommandes de la vente de
fleurs des Marmots de la Côte iront, comme habituellement, au
soutien financier des projets pédagogiques et des sorties scolaires
de l’école de Morre. Nous remercions donc chaleureusement
toutes les personnes qui ont participé à cette vente réalisée en
partenariat avec l’entreprise d’horticulture Boichard.
Les Marmots de la Côte
Contactez-nous et suivez-nous
Pour nous contacter :
16 rue Saint Fort www.morre-village.fr
25660 Morre
03 81 81 25 27 @MorreDoubs
mairiedemorre@wanadoo.fr
L’équipe de rédaction : Emmanuelle Bardey, Martine Cartier, Jean-
Michel Cayuéla, Agnès Leplat, Philippe Lussagnet, Nicolas Perrard,
Hervé Pont, Géraldine Ryff.
Merci à tous ceux qui ont contribué à la réalisation de ce numéro
Impression :
L’ATELIER DE L’IMPRIMEUR , 49 rue Bersot à Besançon
Bibliothèque
L'équipe des bénévoles vous informe qu'une grainothèque est maintenant à votre
disposition à la bibliothèque. N'hésitez pas à venir déposer ou prendre les graines qui
vous intéressent (ouvert à tous, l'inscription n'est pas obligatoire). Pour information,
la prochaine animation aura lieu fin juin : « Fabrique ton cadeau pour la maîtresse»
(places limitées, réservation obligatoire).
De nombreux autres projets d'animations sont à l'étude dont un club de lecture
enfant ou encore les Heures du Conte le samedi pour les plus jeunes. Vous pouvez
également nous faire part de vos envies ou de vos suggestions
(bilbiothequedemorre@gmail.com) et n'hésitez pas à vous inscrire. Plus nous aurons
d'adhérents, plus nous pourrons monter de projets, alors rejoignez-nous vite !
L'équipe des bénévoles de la bibliothèque
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