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PLU - Annexes - Lotissement
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Léon.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Lotissement)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Département des Landes COURRIER REÇU L
2 0 JUIL. 2018 COMMUNE DE LEON
SOUS-PRÉFECTURE DE
Plan Local d'Urbanisme
PIECE 8.4
créham Ill
LISTE DES LOTISSEMENTS
DONT LES REGLES
D'URBANISME ONT ETE
MAINTENUES
DOSSIER D'APPROBATION
PROCEDURE PRESCRIT PROJET ARRETÉ
POS - Modification n .. 1
(dernière procédure)
PLU - Elaboration Le 21/07/2009 Le 20/09/2017
APPROUVÉ
Le 11-/@./.ÀI -'
VU POUR ETRE ANNEXE A LA
DECISON EN DATE OU
LE
DE
PRESIDENT
COMMUNES,
DE LA COMMUNitUT
�. �ci Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues
- Le Clos du Marensin (37 807 m²)
- Camp de Pierre (1 hectare)
- Lotissement Labarreyre (7 428 m²)
- La Gare (3 123 m²)
- Le Clos de Nabet (1 ha 43)