Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 23 janvier 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 16 mai 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 23 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 20 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees octobre 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 28 janvier 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees novembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations examinees decembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 26 septembre
Déliberation - Liste des deliberations examinees en decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees janvier 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU CONSEIL MUNICIPAL
du 26 janvier 2023
VISA PREFECTORAL du 2 février 2023
Affaires adoptées à l’unanimité Pour information du conseil municipal
AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
Amortissement et Neutralisation des Attributions de Compensations versées Population légale au 1er janvier 2023 Partenariat avec l’Association des Montfaucon de France « la Fauconnaise du
Doubs » pour le marché des terroirs : remboursement
Proposition de calendrier budgétaire
AFFAIRES D’URBANISME – FONCIERES – TRAVAUX BATIMENTS
Rapport d’étape sur dossier « Salle d’accueil - Bâtiment périscolaire » Points sur plusieurs dossiers fonciers Résultats de la consultation d’entreprises pour réalisation de 2 cellules
commerciales au 46 rue du Comté de Montbéliard, après négociations
Cession d’une parcelle allée Abbé Pierre à la SCI GELOT - ROZE
AFFAIRES D’ENVIRONNEMENT – DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Point sur projet « Poulailler partagé »
Echanges après la conférence du 19 janvier sur « photovoltaïque »
AFFAIRES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES
Calendrier des ALSH 2023 et tarifs Ruche 2023
Ludothèque de Familles Rurales : budget et convention 2023
AFFAIRE DE PERSONNELS
Recrutement par contrat de vacataire aux services techniques
AFFAIRE DE PATRIMOINE ET CULTURELLE
Proposition du Club du Vieux Manoir pour 2023
AFFAIRES DE VIEILLISSEMENT BIEN VIVRE ENSEMBLE
Projet de conférence en partenariat avec le Pôle de Gérontologie
Echanges après le repas des ainé(e)s AFFAIRES D’INTERCOMMUNALITE
GBM : coût définitif des transferts de charges 2022 et évaluation des mêmes
coûts 2023
Compte rendu des derniers travaux du Syndicat du Plateau
GBM – Direction des mobilités : renouvellement de la convention de gestion de
voirie pour 2023 – 2024 – 2025 - 2026
Fait à Montfaucon, le 2 février 2023
Pierre CONTOZ, Maire