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Déliberation - Liste delibs examinees CM20230126?x74282
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20230126?x74282)
Thèmes du document : Économie et finances, Logement, Consommateurs,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023
1 - Autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2022-01 - Restructuration école de Chaudron-en-
Mauges - ADOPTÉE
2 - Autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2023-01 - Rénovation énergétique de l’école de
musique de Montrevault - ADOPTÉE
3 - Autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2023-02 - Aménagement des espaces publics du
Puiset Doré - ADOPTÉE
4 - Autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2023-03 - Construction d’une microcrèche au Fuilet
- ADOPTÉE
5 - Autorisation de programme et crédits de paiement (APCP) n° 2023-04 - Aménagement des espaces publics à
Montrevault - ADOPTÉE
6 - Vote des taux de fiscalité locale 2023 - ADOPTÉE
7 - Budget Ville - Reprise anticipée des résultats 2022 - ADOPTÉE
8 - Budget Ville 2023 - Adoption - ADOPTÉE
9 - Budget Lotissements - Reprise anticipée des résultats 2022 - ADOPTÉE
10 - Budget Lotissements 2023 - Adoption - ADOPTÉE
11 - Budget Pôle Santé - Reprise anticipée des résultats 2022 - ADOPTÉE
12 - Budget Pôle Santé 2023 - Adoption - ADOPTÉE
13 - Cession atelier municipal du Fief-Sauvin - ADOPTÉE
14 - Subvention DETR - Micro-crèche Le Fuilet - ADOPTÉE
15 - Subvention DSIL - Rénovation d'un local en logement d'urgence à Chaudron en Mauges - ADOPTÉE
16 - Subventions DETR et CAF - Aménagement périscolaire à St Quentin en Mauges - ADOPTÉE
17 - Remboursement entretien bâtiment communal - Ogec St Joseph St Rémy en Mauges - ADOPTÉE
18 - Convention de servitude Enedis - La Girouardière à St Quentin en Mauges - ADOPTÉE
19 - Subvention DETR - Maison France Services - ADOPTÉE
20 - Inscription et désinscription de sentiers PDIPR - ADOPTÉE
21 - Projet guinguette Raz Gué à Montrevault - ADOPTÉE
22 - Participation financière frais de scolarité - Commune de Beaupréau-en-Mauges - ADOPTÉE
23 - Renouvellement du label Info Jeunes - ADOPTÉE
24 - Instauration du CIA - ADOPTÉE
25 - Adhésion contrat d'assurance groupe - ADOPTÉE
26 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE