Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS VUES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES MAI 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES JUILLET 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS VUES CM AVRIL 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations Vues 19092024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Mauges-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Vues 19092024)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Famille,
Liste des délibérations vues au Conseil Municipal du 19 septembre 2024
A – Partie variable
Présentation du rapport triennal sur la consommation foncière.
B – Délibération
POLE AMENAGEMENT
Urbanisme
DL_2024_09_001 RAPPORT TRIENNAL SUR L ARTIFICIALISATION DES SOLS
DL_2024_09_002 SOLLICITATION DU SOUTIEN FINANCIER DE LA BANQUE DES TERRITOIRES POUR LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A L'AMENAGEMENT DES PLACES ET QUAIS A MONTJEAN-SUR-LOIRE
Habitat
DL_2024_09_003 ATTRIBUTION D AIDES COMMUNALES OPAH OPAH RU
Foncier
DL_2024_09_004 CESSION PARCELLE LOTISSEMENT DE LA CLAIRIERE A LA CHAPELLE SAINT FLORENT
DL_2024_09_005 CESSION DE PARCELLES OAP BELLEVUE LE MESNIL EN VALLEE
Voirie
DL_2024_09_006 SIEML EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS ROUTE DU MARILLAIS ET ROUTE DE BEAUPREAU COMMUNE DELEGUEE DE SAINT FLORENT LE VIEIL OP 244.22.10 01 02 03 04
DL_2024_09_007 CONVENTION DEPARTEMENTALE RUE NATIONALE A MONTJEAN SUR LOIRE
Bâtiments
DL_2024_09_008 CONVENTION AVEC LE SDIS POUR LA MISE A DISPOSITION DE L’ANCIEN EHPAD A LA POMMERAYEDL_2024_09_009 CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE GENDARMERIE DEPARTEMENTALE DU MAINE-ET-LOIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE L'ANCIENNE RESIDENCE BONCHAMPS A SAINT-FLORENT-LE-VIEIL
DL_2024_09_010 AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS APCP OPERATION 2622 BUDGET PRINCIPAL RESTAURATION DE L EGLISE DE SAINT FLORENT LE VIEIL
Tourisme
DL_2024_09_011 OCTROI D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « UN VILLAGE UN MOULIN » DANS LE CADRE DU FESTIVAL « LES ESTIVALES DU MOULIN » 2024
POLE POPULATION
Scolaire
DL_2024_09_012 AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS APCP OPERATION 2102 BUDGET PRINCIPAL REHABILITATION DE L'ECOLE DE BEAUSSE
DL_2024_09_013 VENTE TERRAIN CHEMIN DE LA NOELLE A SAINT-FLORENT LE VIEIL - PROJET POUR l'ACCUEIL D'UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE
DL_2024_09_014 MODIFICATION DES TARIFS APPLICABLES AUX MULTIACCUEILS AU 1ER SEPTEMBRE 2024
Sports
DL_2024_09_015 CENTRE AQUATIQUE AQUALOIRE : OFFRE DE FORMATION AU BREVET NATIONAL DE SECURITE ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
DL_2024_09_016 SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ASSOCIATION SAINTE MADELEINE POUR LA CREATION D'UN TERRAIN MULTISPORTS A LA BOUTOUCHERE
DL_2024_09_017 SIEML RENOVATION DES PROJECTEURS DU STADE SPORTIF DE LA POMMERAYE
RESSOURCES MOYENS PROXIMITE
Commande publique
DL_2024_09_018 SAINT FLORENT LE VIEIL - AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA FEVRIERE - MARCHE DE TRAVAUX
Ressources humaines
DL_2024_09_019 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
DL_2024_09_020 COUT HORAIRE 2024 DES AGENTS COMMUNAUX TECHNIQUES
Transition écologique
DL_2024_09_021 PROJET DE DÉFI ENERGIE BATIMENT : ÉDITION 2024/2025, ORGANISÉ PAR L’ASSOCIATION ALISÉE ET LE SIEML (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ÉNERGIES DU MAINE ET LOIRE)
Finances
DL_2024_09_022 ADMISSION EN NON-VALEUR DIVERSES CRÉANCES BUDGET PRINCIPAL
DL_2024_09_023 DÉCISION MODIFICATIVE 3 BUDGET PRINCIPAL 2024Institutions
DL_2024_09_024 EXERCICE DES POUVOIRS DELEGUES