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Arrêté - Préfecture - Essonne - recueil 91 2026 036 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Essonne - recueil 91 2026 036 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Religion et laïcité, Institutions publiques,
Liberté
Egalité
Fraternité
PREFECTURE
DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°91-2026-036
PUBLIÉ LE 9 FÉVRIER 2026 Sommaire
PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE
INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE
91-2026-01-20-00011 - 2026-PREF-DCSIPC BCAB n° 82 du 20 janvier 2026
portant modification de l'arrêté 2025-PREF-DCSIPC-BCAB n° 1408
du 26 novembre 2025 portant attribution de la Médaille
d'Honneur Régionale, Départementale et Communale A
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 (3 pages) Page 3 PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2026-01-20-00011
2026-PREF-DCSIPC BCAB n° 82 du 20 janvier
2026
portant modification de l'arrêté
2025-PREF-DCSIPC-BCAB
n° 1408 du 26 novembre 2025
portant attribution de la Médaille
d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale
A l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 E Cabinet de la Préfère PRÉFET Bureau du Cabinet DE L'ESSONNE.
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ
2026-PREF-DCSIPC BCAB n° 82 du 20 janvier 2026
portant modification de l'arrêté 2025-PREF-DCSIPC-BCAB
n° 1408 du 26 novembre 2025
portant attribution de la Médaille
d'Honneur Régionale, Départementale et Communale
A l’occasion de la promotion du 1er janvier 2026
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNE
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU les articles n° R411-41 et suivants du code des communes instituant une médaille dite
«Médaille d'Honneur Régionale, Départementale, et Communale»,
VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et départements,
VU le décret du 27 août 2025 portant nomination de Madame Fabienne BALUSSOU en qualité de Préfète de l'Essonne,
VU l'arrêté préfectoral 2025-PREF-DCSIPC-BCAB n° 1408 du 26 novembre 2025 portant attribution de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 -
CONSIDERANT que des erreurs matérielles ont été constatées dans les dispositions de l'arrêté du 26 novembre 2025 susvisé ;
CONSIDERANT qu'il convient dès lors de les rectifier ;
SUR proposition de la Sous-Préfète, Directrice du Cabinet,
ARRÈTE:
Article 1: l'arrêté préfectoral 2025-PREF-DCSIPC-BCAB n° 1408 du 26 novembre 2025, portant attribution de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2026, est modifié comme suit :
1/2 La Médaille d'Honneur Régionale Départementale et Communale, échelon ARGENT, est décernée au fonctionnaire et agent de la collectivité territoriale dont le nom suit :
- Monsieur BEN Mohamed, Adjoint d'animation principal de 1ère classe, COMMUNE d’EPINAY- SOUS-SENART, demeurant à Epinay-sous-Sénart.
La Médaille d'Honneur Régionale Départementale et Communale, échelon OR, est décernée au fonctionnaire et agent de la collectivité territoriale dont le nom suit :
- Madame MILHAU Véronique, Cadre supérieur de santé, cheffe de secteur pmi, DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, demeurant à lgny.
- Madame PINET Gisèle, Rédatrice principale 1ère classe, COMMUNE de BRUNOY, demeurant à Brunoy.
Article 2 : le reste est sans changement.
Article 3 : La Sous-Préfète, Directrice du Cabinet, est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
La Préfète
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