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Arrêté - 2024 269 ceremonie sainte barbe du 30 novembre 2024 v02
Document publié le Samedi 30 novembre 2024 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 269 ceremonie sainte barbe du 30 novembre 2024 v02)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309) Le Maire de la Commune de LA TRINITE-SUR-MER, TT ing Vu la loin” 82-213 du 2 Mars 1982, relative aux droits et libertés La Trinité-sur-Mer des Communes, des Départements VRETAGHE SUD et des Régions, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, 2024-269 Modification des règles de Vu la décision du Maire du 29 avril 2022 fixant Le montant des tarifs circulation et de d'occupation du domaine public, stationnement Cérémonie de la Sainte Vu la demande de la municipalité concernant l’organisation de la Barbe cérémonie de la Sainte Barbe du samedi 30 novembre 2024, Samedi 30 novembre 2024 Considérant qu'il est de l'intérêt général de réglementer la circulation et Le stationnement avant et pendant le déroulement de la cérémonie, ARRETE ARTICLE PREMIER Le samedi 30 novembre 2024, de 08h00 à 20h00 : e Les places de stationnement du parvis de la mairie seront réservées au stationnement des véhicules des pompiers. ° Les parkings se trouvant derrière la mairie seront à la disposition uniquement du personnel de la mairie et des officiels invités à cette cérémonie. ARTICLE DEUXIEME Les services techniques municipaux sont chargés de mettre en place une semaine avant, la signalisation conformément aux normes en vigueur. ARTICLE TROISIEME La Police Municipale est chargée de l'exécution du présent arrêté. Ampliation du présent arrêté à : La Police Municipale, Les Services Techniques, Le Service de Communication Fait à La Trinité-sur-Mer, le jeudi 21 novembre 2024 -W Le Maire, Affiché le : 2 8 NOV. 2024